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Les délibérations et comptes rendus
Les délibérations résultent de décisions prises en comité ou en bureau à la suite de débats et de discussions sur les questions à l’ordre du jour.
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Les comptes rendus 2018
Bureau syndical du 28 mars 2018
N°18.09 CONVENTION AVEC l’ORGANISME ECO-DDS - AVENANT N°1
Document PDF - 133.2 ko - Publié le 10 avril 2018
N°18.10 ATTRIBUTION MARCHE CONTROLE D’ACCES EN DECHETERIES
Document PDF - 99.5 ko - Publié le 10 avril 2018
N°18.11 ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES BUREAUX DU SMND
Document PDF - 112.1 ko - Publié le 10 avril 2018
N°18.12 ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA MAISON DU GARDIEN DECHETERIE DE SAINT LAURENT
Document PDF - 104 ko - Publié le 10 avril 2018
Comité syndical du 31 janvier 2018
18.03 TARIFS DES SERVICES AUX PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS A PARTIR DU 1er FEVRIER 2018
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 14 février 2018
18.04 CONTRIBUTIONS AU 1ER JANVIER 2018
Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 14 février 2018
18.05 PROGRAMME POINT D’APPORT VOLONTAIRE 2018
Document PDF - 1 Mo - Publié le 14 février 2018
18.06 RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DELACRC
Document PDF - 521.2 ko - Publié le 14 février 2018
18.07 Extension de la convention avec le SDIS de l’lsère
Document PDF - 537.8 ko - Publié le 14 février 2018
Bureau syndical du 17 janvier 2018
Les comptes rendus 2017
Comité syndical du 13 décembre 2017
N° 17.53 DECISION MODIFICATIVE N° 3
Document PDF - 646.5 ko - Publié le 15 février 2018
N° 17.54 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Document PDF - 3.7 Mo - Publié le 15 février 2018
N° 17.55 RATIO D’AVANCEMENT
Document PDF - 946.4 ko - Publié le 15 février 2018
N° 17.57 CREATION POSTE(S) TIGNIEU JAMEYZIEU ET REORGANISATION CSC
Document PDF - 721.9 ko - Publié le 15 février 2018
Bureau syndical du 29 novembre 2017
17-51 ATTRIBUTION MARCHES DE TRAITEMENT DES BOIS
Document PDF - 511.1 ko - Publié le 5 décembre 2017
17-52 REGISTRE D’INVENTAIRE / SORTIE D’ACTIF
Document PDF - 1006.6 ko - Publié le 6 décembre 2017
Bureau syndical du 18 octobre 2017
17-46 ATTRIBUTION MARCHE ASSURANCES
Document PDF - 528.8 ko - Publié le 30 octobre 2017
17-47 ATTRIBUTION MARCHE VETEMENTS FOURNITURES
Document PDF - 489.6 ko - Publié le 30 octobre 2017
17-48 ATTRIBUTION MARCHES LOCATION ET ENTRETIEN DES VETEMENTS DU TRAVAIL
Document PDF - 521.4 ko - Publié le 30 octobre 2017
17-49 ATTRIBUTION MARCHES GESTION DES ENCOMBRANTS
Document PDF - 673.3 ko - Publié le 30 octobre 2017
17-50 ATTRIBUTION MARCHE MAITRISE D’OEUVRE
Document PDF - 502.2 ko - Publié le 30 octobre 2017
Comité syndical du 11 octobre 2017
17-38 CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES
Document PDF - 3.9 Mo - Publié le 25 octobre 2017
17-39 ETUDE TERRITORIALE ADEME
Document PDF - 875.5 ko - Publié le 25 octobre 2017
17-40 MISE EN NON VALEUR 2017
Document PDF - 526.3 ko - Publié le 25 octobre 2017
17-41 DECISION MODIFICATIVE N° 2
Document PDF - 815.6 ko - Publié le 25 octobre 2017
17-42 REDEVANCES SPECIALES 2017
Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 octobre 2017
17-43 REFONTE DES POSTES BUDGETAIRES RH
Document PDF - 2 Mo - Publié le 25 octobre 2017
17-44 ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURES DE TITRES RESTAURANT MIS EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’ISERE
Document PDF - 638.6 ko - Publié le 25 octobre 2017
17-45 FACTURATION JOURNEE DE L’ENVIRONNEMENT 2017
Document PDF - 563.6 ko - Publié le 25 octobre 2017
Bureau syndical du 27 septembre 2017
17-36 Rapport annuel 2016
Document PDF - 455.1 ko - Publié le 16 octobre 2017
17-37 Attribution marché protection du travailleur isolé
Document PDF - 446.9 ko - Publié le 16 octobre 2017
Bureau syndical du 28 juin 2017
17-33 REMBOURSEMENT ANTICIPE EMPRUNT
Document PDF - 496.1 ko - Publié le 24 juillet 2017
17-34 ATTRIBUTION MARCHES ACQUISITION MODULES DMS
Document PDF - 432.4 ko - Publié le 24 juillet 2017
17-35 PROJET DE PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SEMIDAO PAR ACQUISITION D’ACTIONS A LA CAPI
Document PDF - 875.6 ko - Publié le 9 août 2017
Comité syndical du 14 juin 2017
17-26 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016
Document PDF - 817.5 ko - Publié le 26 juin 2017
17-27 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016
Document PDF - 586.9 ko - Publié le 26 juin 2017
17-28 AFFECTATION DES RESULTATS
Document PDF - 591 ko - Publié le 26 juin 2017
17-30 AVENANT ECO-EMBALLAGES
Document PDF - 822.5 ko - Publié le 26 juin 2017
17-31 PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX CONTRATS MUTUELLES LABELLISES
Document PDF - 780.2 ko - Publié le 26 juin 2017
17-32 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SITOM
Document PDF - 484.5 ko - Publié le 26 juin 2017
Bureau syndical du 9 mai 2017
17-24 Renouvellement ligne de trésorerie
Document PDF - 567.7 ko - Publié le 29 mai 2017
17-25 Attribution marchés compacteur mobile à rouleaux
Document PDF - 492 ko - Publié le 29 mai 2017
Bureau syndical du 26 avril 2017
17.18 CONVENTION ECO-FOLIO
Document PDF - 775.3 ko - Publié le 10 mai 2017
17.19 MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION DE MARCHES D’ASSURANCES
Document PDF - 437.6 ko - Publié le 10 mai 2017
17.20 MARCHE D’ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Document PDF - 425.3 ko - Publié le 10 mai 2017
17.21 MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Document PDF - 452.6 ko - Publié le 10 mai 2017
17.22 AVENANT AU MARCHE DE FOURNITURE DE COLONNES ENTERREES
Document PDF - 399.2 ko - Publié le 10 mai 2017
17.23 AVENANT AU MARCHE DE VETEMENTS DE TRAVAIL
Document PDF - 432.3 ko - Publié le 10 mai 2017
Comité syndical du 22 mars 2017
17-12.Désignation d’un réprésentant au SITOM
Document PDF - 463.4 ko - Publié le 29 mars 2017
17-13. Adoption du budget primitif 2017
Document PDF - 649.5 ko - Publié le 29 mars 2017
17-14. Tarifs des services aux particuliers et professionnels 2017
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 29 mars 2017
17-15.Implantation des points d’apport volontaire modèle de convention et programme 2017
Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 mars 2017
17-16. Indemnité de fonctions des élus
Document PDF - 509.6 ko - Publié le 29 mars 2017
17-17. Conventions CDG38 pour missions ACFI et prévention risques professionnels
Document PDF - 801.2 ko - Publié le 29 mars 2017
Bureau syndical du 15 mars 2017
17-11. Avantages en nature
Document PDF - 501.7 ko - Publié le 29 mars 2017
Comité syndical du 22 février 2017
17.03 Elections de deux vice-présidents
Document PDF - 490.1 ko - Publié le 17 mars 2017
17.04 Débat d’orientations budgétaires
Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 17 mars 2017
17.05 Désignation des réprésentants au SITOM
Document PDF - 509.7 ko - Publié le 17 mars 2017
17.06 Contributions au 1er janvier 2017
Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 17 mars 2017
17.07 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 17 mars 2017
17.08 Convention avec la LYSED collecte de Tignieu-Jameyzieu
Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 17 mars 2017
17.09 Convention avec la LYSED accès déchèterie de Saint Romain de Jalionas
Document PDF - 874.1 ko - Publié le 17 mars 2017
17.10 Signature d’une convention avec la commune de Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 17 mars 2017
Bureau syndical du 17 février 2017
17.01. Indemnité de Responsabilités Régisseurs de Recettes
Document PDF - 218.7 ko - Publié le 13 mars 2017
17.02. Institution du RIFSEEP pour les emplois de catégorie A de la filière administrative
Document PDF - 235.9 ko - Publié le 13 mars 2017
Comité syndical du 14 décembre 2016
16.33 Modification des durées d’amortissement budgétaire
Document PDF - 577.7 ko - Publié le 2 janvier 2017
16.34 Admission en non valeur
Document PDF - 440 ko - Publié le 2 janvier 2017
16.35 Décision modificative
Document PDF - 734.2 ko - Publié le 2 janvier 2017
16.36 Autorisation anticipée d’ouverture des crédits d’investissement avant vote du bp
Document PDF - 518.1 ko - Publié le 2 janvier 2017
16.37 Assujettissement partiel du budget smnd à la tva
Document PDF - 476.7 ko - Publié le 2 janvier 2017
16.38 Mandat de négociation du smnd au cdg pour les titres restaurants
Document PDF - 543.4 ko - Publié le 2 janvier 2017
16.39 Désignation des représentants au sitom
Document PDF - 405.6 ko - Publié le 2 janvier 2017
Les comptes rendus 2016
Bureau syndical du 12 octobre 2016
16.32 Attribution marché centre de tri
Document PDF - 532.2 ko - Publié le 16 novembre 2016
Comité Syndical du 12 octobre 2016
16.24 Création de poste
Document PDF - 453.4 ko - Publié le 19 octobre 2016
16.25 Transformation de postes
Document PDF - 466.9 ko - Publié le 19 octobre 2016
16.26 Convention avec la ccic pour les travaux de la déchèterie de st romain de jalionas
Document PDF - 503.8 ko - Publié le 19 octobre 2016
16.27 Convention avec la ccel pour les pav et travaux de la déchèterie de st laurent de mure
Document PDF - 636.7 ko - Publié le 19 octobre 2016
16.28 Convention avec la capi pour la déchèterie de bourgoin-jallieu
Document PDF - 691.4 ko - Publié le 19 octobre 2016
16.29 Convention avec les epci pour la signalétique des déchèteries
Document PDF - 811.4 ko - Publié le 19 octobre 2016
16.30 Modification réglement intèrieur
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 19 octobre 2016
16.31 Facturation journée de l’environnement
Document PDF - 516.9 ko - Publié le 19 octobre 2016
Bureau syndical du 21 septembre 2016
16.23 Attribution marchés Acquisition bennes Ampliroll
Document PDF - 514.8 ko - Publié le 27 septembre 2016
Comité syndical du 22 juin 2016
16.18 Transformation de postes
Document PDF - 488.3 ko - Publié le 28 juin 2016
16.19 Mise en place d’une astreinte d’exploitation
Document PDF - 728.9 ko - Publié le 28 juin 2016
16.20 Recrutements contractuels
Document PDF - 668 ko - Publié le 28 juin 2016
16.21 Projet délibération bacs de prêt
Document PDF - 510.5 ko - Publié le 28 juin 2016
16.22 Modification participation employeur aux contrats mutuelles labellisés
Document PDF - 500.1 ko - Publié le 28 juin 2016
Bureau syndical du 27 mai 2016
16.17 Attribution marchés acquisition poids lourds et bennes OM
Document PDF - 455 ko - Publié le 23 juin 2016
Comité Syndical du 25 mai 2016
Compte Rendu du Comité Syndical du 25 05 2016
Document PDF - 3.8 Mo - Publié le 20 juin 2016
16.09 Election d’un nouveau vice-président
Document PDF - 175.1 ko - Publié le 8 juin 2016
16.10 Approbation du compte administratif
Document PDF - 947.7 ko - Publié le 8 juin 2016
16.11 Approbation du compte de gestion
Document PDF - 914 ko - Publié le 8 juin 2016
16.12 Affectation des résultats
Document PDF - 581.4 ko - Publié le 8 juin 2016
16.14 Contractualisation d’une ligne de trésorerie
Document PDF - 749.3 ko - Publié le 8 juin 2016
16.15 Mise en place des provisions
Document PDF - 610.9 ko - Publié le 8 juin 2016
16.16 Redevances spéciales sur le territoire de la CCIC
Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 juin 2016
Bureau syndical du 11 mai 2016
16.08 Avenant au marché de la décheterie de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 432.3 ko - Publié le 17 mai 2016
Comité syndical du 23 mars 2016
Compte rendu du comité syndical du 23 mars 2016
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 21 avril 2016
16.06 Demande d’adhésion à Amorce
Document PDF - 634.1 ko - Publié le 8 avril 2016
16.07 Contributions au 1er janvier 2016
Document PDF - 4.6 Mo - Publié le 8 avril 2016
Bureau syndical du 17 février 2016
16..05 Attribution marché traitement déchets verts
Document PDF - 872.2 ko - Publié le 26 février 2016
Comité syndical du 27 janvier 2016
16.01 Débat d’orientations budgétaires pour 2016
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 2 février 2016
16.02 Audit organisationnel créations de postes
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 2 février 2016
16.03 contribution titres restaurant
Document PDF - 505 ko - Publié le 2 février 2016
16.04 Convention avec le SDIS de l’Isère
Document PDF - 552 ko - Publié le 2 février 2016
Les comptes rendus 2015
Comité syndical du 25 novembre 2015
Compte-rendu comité syndical 25 novembre 2015
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 29 décembre 2015
15.50 Décision budgétaire modificative n°2 - BP 2015
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 2 décembre 2015
15.51 Adoption anticipée de crédits d’investissements pour 2016
Document PDF - 559.6 ko - Publié le 2 décembre 2015
15.52 Complément contributions 2015
Document PDF - 543.1 ko - Publié le 2 décembre 2015
15.53 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 528.4 ko - Publié le 2 décembre 2015
15.54 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin-Jailleu
Document PDF - 485.7 ko - Publié le 2 décembre 2015
15.55 Modification périmètre SMND rattachement de Tignieu-Jameyzieu
Document PDF - 613.5 ko - Publié le 2 décembre 2015
Bureau syndical du 3 novembre 2015
15.45 Attribution marché colonnes apport volontaire
Document PDF - 296.6 ko - Publié le 10 novembre 2015
15.46 Attribution marché de transport tri et traitement des DMS
Document PDF - 222.1 ko - Publié le 10 novembre 2015
15.47 Attribution marché déchets encombrants des déchèteries
Document PDF - 265.6 ko - Publié le 10 novembre 2015
15.48 Fourniture et pose de garde-corps, de panneaux de signalétique pour les déchèteries
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 10 novembre 2015
15.49 Régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés
Document PDF - 157.3 ko - Publié le 10 novembre 2015
Comité syndical du 30 septembre 2015
15.41 Admission en non-valeur
Document PDF - 717.6 ko - Publié le 8 octobre 2015
15.42 Indemnités de conseil au receveur
Document PDF - 151.4 ko - Publié le 8 octobre 2015
15.43 Tarifs pièces détachées bacs
Document PDF - 158.6 ko - Publié le 8 octobre 2015
15.44 Critères évaluation professionnelle
Document PDF - 142.3 ko - Publié le 8 octobre 2015
Bureau syndical du 9 septembre 2015
15.36 Attribution MAPA téléphonie fixe, mobile et internet
Document PDF - 544.6 ko - Publié le 18 septembre 2015
15.37 MAPA AMO Maintenance des véhicules
Document PDF - 514.2 ko - Publié le 18 septembre 2015
15.38 Avenant n°1, lot 5 Marché travaux siège
Document PDF - 554.1 ko - Publié le 18 septembre 2015
15.39 Avenant n° 1, lot 3 Marché travaux siège
Document PDF - 488 ko - Publié le 18 septembre 2015
15.39 Avenant n° 1, lot 3 Marché travaux siège
Document PDF - 488 ko - Publié le 18 septembre 2015
15.40 Avenant n° 2, lot 6 Marché travaux siège
Document PDF - 522.6 ko - Publié le 18 septembre 2015
Bureau syndical du 2 juillet 2015
15.35 Désafiliation de Grenoble Alpes Métropole du CDG38
Document PDF - 1 Mo - Publié le 22 juillet 2015
Bureau syndical du 23 juin 2015
15.34 Transformation de poste
Document PDF - 493.6 ko - Publié le 29 juin 2015
Comité syndical du 10 juin 2015
15.25 Adoption compte administratif
Document PDF - 798.1 ko - Publié le 17 juin 2015
15.26 Adoption compte de gestion 2014
Document PDF - 562.8 ko - Publié le 17 juin 2015
15.27 Affectation des résultats 2014
Document PDF - 584.4 ko - Publié le 17 juin 2015
15.28Décision budgétaire modificative n° 1 budget 2015
Document PDF - 897.6 ko - Publié le 17 juin 2015
15.29 Redevances spéciales secteur CCIC
Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 juin 2015
15.30 Contributions 2015 Journée d el’environnement.nette
Document PDF - 551.8 ko - Publié le 17 juin 2015
15.31 Complément contribution 2015
Document PDF - 531.3 ko - Publié le 17 juin 2015
15.32 Création poste responsable de gestion budgétaire et financière
Document PDF - 530.5 ko - Publié le 17 juin 2015
15.33 Désignation délégués au SITOM Nord Isère
Document PDF - 489.4 ko - Publié le 17 juin 2015
Bureau syndical du 27 mai 2015
15.20_Attribuion marché fourniture de carburant
Document PDF - 185.4 ko - Publié le 6 mai 2015
15.21_Démarche sécurisation des équipements
Document PDF - 132.2 ko - Publié le 6 mai 2015
15.22_Transformations de postes
Document PDF - 119.9 ko - Publié le 6 mai 2015
Comité syndical du 20 avril 2015
15.14 Contributions au 1er janvier 2015
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 23 avril 2015
15.15 Contribution exceptionnelle 2015 aux collectivités membres
Document PDF - 108.8 ko - Publié le 23 avril 2015
15.16 Adoption du budget primitif 2015
Document PDF - 121.3 ko - Publié le 23 avril 2015
15.17 Emprunt d’extension siège d’activité
Document PDF - 186.9 ko - Publié le 23 avril 2015
15.18 Prolongation contrat ligne de trésorerie
Document PDF - 199.3 ko - Publié le 23 avril 2015
15.19 Composition de la commission d’appel d’offre
Document PDF - 192.5 ko - Publié le 23 avril 2015
Comité syndical du 13 avril 2015
15.09 Election du Président
Document PDF - 129.4 ko - Publié le 15 avril 2015
15.10 Détermination du nombre de vice présidents
Document PDF - 113 ko - Publié le 15 avril 2015
15.11 Elections des vice-présidents
Document PDF - 134.7 ko - Publié le 15 avril 2015
15.12 Délégations au Président
Document PDF - 259.6 ko - Publié le 15 avril 2015
15.13 Délégation au bureau
Document PDF - 135.6 ko - Publié le 15 avril 2015
Bureau syndical du 18 mars 2015
15.06 Convention avec le cdg pour la mise à disposition d’un agent en mission temporaire
Document PDF - 129.1 ko - Publié le 25 mars 2015
15.07 Renouvellement de la convention relative aux lampes usagées avec l’organisme ocad3e
Document PDF - 124.8 ko - Publié le 25 mars 2015
Comité syndical du 4 Février 2015
15.03 Débat d’orientations budgétaires pour 2015
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 9 février 2015
15.04 Renouvellement convention OCAD3E
Document PDF - 597.4 ko - Publié le 9 février 2015
15.05 Attribution marché traitement des déchets verts
Document PDF - 880.7 ko - Publié le 9 février 2015
Bureau syndical du 6 janvier 2015
15.01 Attribution MAPA travaux déchèterie Bourgoin Jallieu
Document PDF - 139 ko - Publié le 27 janvier 2015
15.02 Attribution MAPA audit financier
Document PDF - 575.2 ko - Publié le 27 janvier 2015
Les comptes rendus 2014
Comité Syndical du 17 décembre 2014
14.50 debat d’orientations budgetaires pour 2015
Document PDF - 439.5 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.51 rejet du vote des contributions aux collectivités 2015
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 19 décembre 2014
14.52 décision budgetaire modificative n°3 pour 2014
Document PDF - 126.3 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.53 adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2015
Document PDF - 151.1 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.54 indemnités de conceil au percepteur
Document PDF - 332.7 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.55 désignation des représentants au comité technique
Document PDF - 128 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.56 désignation des représentants au CHSCT
Document PDF - 138.5 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.57 transformation de poste
Document PDF - 108.6 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.58 attribution marché DMS
Document PDF - 119.6 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.59 prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 120.2 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.60 prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy
Document PDF - 113.2 ko - Publié le 19 décembre 2014
14.61 prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 118.6 ko - Publié le 19 décembre 2014
Bureau syndical du 3 décembre 2014
14.49 remplacement titres restaurant
Document PDF - 116.9 ko - Publié le 5 décembre 2014
Bureau syndical du 29 octobre 2014
14-45 Attribution achats bacs
Document PDF - 478.4 ko - Publié le 6 novembre 2014
14-46 Attribution marché bois
Document PDF - 579 ko - Publié le 6 novembre 2014
14-47 Attribution marché d’assurances
Document PDF - 559.2 ko - Publié le 6 novembre 2014
14-48 Avenant 1 - Marché location maintenance bacs plastic omnium
Document PDF - 620.7 ko - Publié le 6 novembre 2014
Comité syndical du 24 septembre 2014
14.40 Adoption du règlement intérieur
Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 30 septembre 2014
14.41 Décision budgétaire modificative n° 2
Document PDF - 564 ko - Publié le 30 septembre 2014
14.42 Contributions conteneurs enterrés OM
Document PDF - 630 ko - Publié le 30 septembre 2014
14.43 Contributions signalétiques déchèteries
Document PDF - 578.9 ko - Publié le 30 septembre 2014
14.44 Prime de fin d’année emplois d’avenir
Document PDF - 550.4 ko - Publié le 30 septembre 2014
Bureau syndical du 10 septembre 2014
14-38 avenant n°1 marché assurance risques statutaires
Document PDF - 584 ko - Publié le 18 septembre 2014
14-39 Attribution MAPA entretien espaces verts decheterie
Document PDF - 321.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
Bureau syndical du 08 juillet 2014
14.33 Emprunt camions 2014
Document PDF - 785.9 ko - Publié le 30 juillet 2014
14.34 Création du comité technique
Document PDF - 507.8 ko - Publié le 30 juillet 2014
14.35 Création du CHSCT
Document PDF - 532.9 ko - Publié le 30 juillet 2014
14.36 Attribution marché travaux
Document PDF - 805.5 ko - Publié le 30 juillet 2014
14.37 Convention avec la CA du Pays Viennois
Document PDF - 836.9 ko - Publié le 30 juillet 2014
Bureau syndical du 18 juin 2014
14.32 Emprunt travaux déchèterie St Victor de Cessieu
Document PDF - 357.8 ko - Publié le 9 juillet 2014
Comité syndical du 11 juin 2014
14.21 Election du président
Document PDF - 600.5 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.22 Détermination du nombre de Vice-présidents
Document PDF - 350.4 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.23 Election du bureau
Document PDF - 167.7 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.24 Délégations au président
Document PDF - 279.9 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.25 Délégations au bureau
Document PDF - 639.5 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.26 Désignation des délégués au SITOM Nord Isère
Document PDF - 599.6 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.27 Désignation des membres de la CAO
Document PDF - 755 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.28 Indemnités de fonction des élus
Document PDF - 582.6 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.29 Décision budgétaire modificative n° 1 pour 2014
Document PDF - 329.7 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.30 Contributions journée de l’environnement.nette
Document PDF - 355.6 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.31 Contributions conteneurs enterrés OM
Document PDF - 640.6 ko - Publié le 9 juillet 2014
Bureau syndical du 14 mai 2014
14.17 Admissions en non-valeur 2007
Document PDF - 658.5 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.18 Admissions en non-valeur 2008
Document PDF - 1 Mo - Publié le 9 juillet 2014
14.19 Avantages en nature
Document PDF - 327.4 ko - Publié le 9 juillet 2014
14.20 Attribution marché camions 2014
Document PDF - 633.7 ko - Publié le 9 juillet 2014
Comité syndical du 12 mars 2014
14.04 Contributions 2014 ajustements
Document PDF - 651.7 ko - Publié le 26 mars 2014
14.05 Adoption du compte administratif 2013
Document PDF - 568.6 ko - Publié le 26 mars 2014
14.06 Adoption du compte de gestion 2013
Document PDF - 566.9 ko - Publié le 26 mars 2014
14.07 Affectation des résultats
Document PDF - 558.6 ko - Publié le 26 mars 2014
14.08 Adoption du budget primitif 2014
Document PDF - 543.4 ko - Publié le 26 mars 2014
14.09 Prolongation contrat ligne de trésorerie
Document PDF - 973.5 ko - Publié le 26 mars 2014
14.10 Modification des durées d’amortissement
Document PDF - 627 ko - Publié le 26 mars 2014
14.11 Transformations de postes
Document PDF - 628.9 ko - Publié le 26 mars 2014
14.12 Poste saisonnier lavage PAV
Document PDF - 558.1 ko - Publié le 26 mars 2014
14.13 Adoption redevance spéciales secteur CCIC
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 26 mars 2014
14.14 Création d’un point de collecte enterré sur la commune de Satolas et Bonce
Document PDF - 668.2 ko - Publié le 26 mars 2014
14.15 Dématerialisation des actes administratifs
Document PDF - 933.7 ko - Publié le 26 mars 2014
14.16 Convention avec l’organisme Eco-DDS
Document PDF - 704.6 ko - Publié le 26 mars 2014
Bureau syndical du 26 février 2014
14.02 Attribution MAPA Géolocalisation
Document PDF - 637.4 ko - Publié le 18 mars 2014
14.03 Pénalités de retard société ASTECH
Document PDF - 681.8 ko - Publié le 18 mars 2014
Bureau syndical du 29 janvier 2014
14.01 Attribution marché déchèterie de St Victor de Cessieu
Document PDF - 960 ko - Publié le 9 juillet 2014
Les comptes rendus 2013
Comité syndical du 11 décembre 2013
13.49 Débat d’orientation budgétaires pour 2014
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 31 décembre 2013
13.50 Contribution 2014 aux collectivité membres
Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 31 décembre 2013
13.51 Décision budgétaire n°3 - BP 2013
Document PDF - 569.5 ko - Publié le 31 décembre 2013
13.52 Adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2014
Document PDF - 608.8 ko - Publié le 31 décembre 2013
13.53 Prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 588.5 ko - Publié le 31 décembre 2013
13.54 Prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy
Document PDF - 570.4 ko - Publié le 31 décembre 2013
13.55 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 530.2 ko - Publié le 31 décembre 2013
13.56Lancement marché camions 2014
Document PDF - 524.7 ko - Publié le 31 décembre 2013
13.57 Transformation de poste
Document PDF - 520.4 ko - Publié le 31 décembre 2013
13.58 Modification composition des collectivité membres du SMND
Document PDF - 582.4 ko - Publié le 31 décembre 2013
Bureau Syndical du 27 novembre 2013
13.46 Attribution MAPA lavage colonnes
Document PDF - 564.4 ko - Publié le 9 décembre 2013
13.47 Attribution marché d’assurances
Document PDF - 672.1 ko - Publié le 9 décembre 2013
13.48 Avenant contrat d’assurance
Document PDF - 640.5 ko - Publié le 9 décembre 2013
Bureau syndical du 23 octobre 2013
13.44 Renouvellement de l’adhésion du SMND au contrat cadre de fournitures de titres restaurant mis en place par le CDG38
Document PDF - 663.1 ko - Publié le 5 novembre 2013
13.45 Avenant n°1 marché travaux déchèterie de Villefontaine
Document PDF - 911.9 ko - Publié le 5 novembre 2013
Comité Syndical du 18 septembre 2013
13.40 Décision budgétaire modificative n°2 - BP 2013
Document PDF - 550.9 ko - Publié le 17 octobre 2013
13.41 Attribution marché déchets encombrants
Document PDF - 651.9 ko - Publié le 17 octobre 2013
13.42 Convention avec l’organisme Éco Mobilier
Document PDF - 588.4 ko - Publié le 17 octobre 2013
13.43 Création de postes
Document PDF - 565.5 ko - Publié le 17 octobre 2013
Bureau syndical du 06 septembre 2013
13.37 Attribution MAPA entretien espaces verts déchèteries
Document PDF - 626.3 ko - Publié le 8 octobre 2013
13.38 Maitrîse d’oeuvre extension site d’Heyrieux
Document PDF - 655.5 ko - Publié le 8 octobre 2013
13.39 Pénalités de retard Société S2B
Document PDF - 566.1 ko - Publié le 8 octobre 2013
Bureau syndical du 4 juillet 2013
13.31 Transformation de poste
Document PDF - 111.6 ko - Publié le 2 août 2013
13.32 Convention avec eco folio
Document PDF - 140.6 ko - Publié le 2 août 2013
13.33 Prolongation accueil stagiaire
Document PDF - 100 ko - Publié le 2 août 2013
13.34 Avenant n°1 marché traitement des déchets verts
Document PDF - 341.2 ko - Publié le 2 août 2013
13.35 avenant n°2 marché traitement des bois
Document PDF - 120.8 ko - Publié le 2 août 2013
13.36 Avenant n°2 marché DMS
Document PDF - 453.9 ko - Publié le 2 août 2013
Comité Syndical du 12 juin 2013
13.24 Décision budgétaire modificative n°1 - B.P 2013
Document PDF - 113.9 ko - Publié le 1er juillet 2013
13.25 Contributions journée de l’Environnement.nette
Document PDF - 133.1 ko - Publié le 1er juillet 2013
13.26 Contributions conteneurs enterrés - 1er semestre 2013
Document PDF - 112.5 ko - Publié le 1er juillet 2013
13.27 Complément contributions annuelles (tarifs pneus)
Document PDF - 127.2 ko - Publié le 1er juillet 2013
13.28 Transformation de poste
Document PDF - 111.9 ko - Publié le 1er juillet 2013
13.29 Emplois d’avenir
Document PDF - 176.1 ko - Publié le 1er juillet 2013
13.30 Rapport annuel 2012
Document PDF - 93.6 ko - Publié le 1er juillet 2013
Bureau syndical du 17 avril 2013
13.18 Attribution marché camions 2013
Document PDF - 147.6 ko - Publié le 2 mai 2013
13.19 Attribution MAPA enquète conteneurisation et distribution bacs
Document PDF - 148.7 ko - Publié le 2 mai 2013
13.20 Mise en place d’une ligne de trésorerie
Document PDF - 205.6 ko - Publié le 2 mai 2013
13.21 Accueil stagiaire indemnisation
Document PDF - 110.1 ko - Publié le 2 mai 2013
Comité syndical du 13 mars 2013
Délib.13.02 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2012
Document PDF - 131.1 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.03 Affectation des résultats
Document PDF - 120.2 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.04 Adoption du budget primitif 2013
Document PDF - 110.2 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.05 Election d’un vice-président
Document PDF - 99.7 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.06 Election d’un représentant à la collectivité au CTP-CHS
Document PDF - 103.5 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.07 Election d’un délégué au SITOM Nord Isère
Document PDF - 104.5 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.08 Création postes
Document PDF - 100.7 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.09 Transformation de postes
Document PDF - 112.3 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.10 Participation employeur aux contrats mutuelles labellisés
Document PDF - 197.2 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.11 Poste saisonnier
Document PDF - 109.1 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.12 Programme pluriannuel
Document PDF - 199.9 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.13 Attribution marché travaux déchèterie Villefontaine
Document PDF - 109.3 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.14 Attribution MAPA bennes déchèteries
Document PDF - 133 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.15 avenant marché travaux déchèterie L’Isle d’Abeau
Document PDF - 112.5 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.16 convention OCAD3E Recylum
Document PDF - 111 ko - Publié le 26 mars 2013
Délib.13.17 adoption redevances speciales CCIC
Document PDF - 300.5 ko - Publié le 26 mars 2013
Bureau syndical du 23 Janvier 2013
13.01 Poste de conseiller en prévention
Document PDF - 312.5 ko - Publié le 4 février 2013
Les comptes rendus 2012
Comité Syndical du 19 décembre 2012
12.42 Débat d’orientation budgétaires pour 2013
Document PDF - 395.7 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.43 Contribution 2013 aux collectivités membres
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 9 janvier 2013
12.44 Décision budgétaire modificative n°1
Document PDF - 123.6 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.45 Adoption anticipée de crédit d’investissement pour 2013
Document PDF - 138.5 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.46 Prolongation conventions Morestel
Document PDF - 133.1 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.47 Prolongation conventions Pont de Chery
Document PDF - 121.4 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.48 Prolongation conventions Bourgoin Jallieu
Document PDF - 113.1 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.50 Lancement marché camions 2013
Document PDF - 103.9 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.51 Modification de la composition du SMND
Document PDF - 125.3 ko - Publié le 9 janvier 2013
12.52 Transformations de postes
Document PDF - 108.7 ko - Publié le 9 janvier 2013
Comité syndical du 3 octobre 2012
12.32 avenant n°2 marché d’assurances lot n°3 - flotte automobile
Document PDF - 451.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.33 avenant n°3 marché d’assurances lot n°2 - responsabilité civile
Document PDF - 458.2 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.34 attribution marché centre de tri
Document PDF - 541.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.35 contribution CAPI travaux déchèteries
Document PDF - 435 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.36 indemnités de conseil aux comptables publics
Document PDF - 145.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.37 modification de la délégation au président
Document PDF - 409.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.38 renouvellement de la convention avec l’organisme OCAD3E
Document PDF - 411.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.39 transformation de postes
Document PDF - 395.2 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.40 protection sociale du personnel dossier prévoyance
Document PDF - 500.2 ko - Publié le 18 octobre 2012
12.41 création poste de technicien-conseiller en prévention
Document PDF - 426.2 ko - Publié le 18 octobre 2012
Bureau syndical du 19 septembre 2012
12.31 Emprunt camions 2012
Document PDF - 375.7 ko - Publié le 28 septembre 2012
Bureau syndical du 25 juillet 2012
12.26 Attribution marché travaux déchèterie La Balme Les Grottes
Document PDF - 394.6 ko - Publié le 20 août 2012
12.27 Attribution marché travaux déchèterie de Ruy Montceau
Document PDF - 361.6 ko - Publié le 20 août 2012
12.28 Convention avec le CDG38 mission ACFI
Document PDF - 368.1 ko - Publié le 20 août 2012
12.29 Adoption modifications règlement intérieur
Document PDF - 490.6 ko - Publié le 20 août 2012
12.30 Modification régime indemnitaire du cadre d’emplois des ingénieurs en chef et attachés
Document PDF - 463.5 ko - Publié le 20 août 2012
Comité syndical du 13 juin 2012
Compte rendu du Comité Syndical du 13 juin 2012
Document PDF - 810 ko - Publié le 22 juin 2012
12.22 Contributions journée de l’environnement.nette
Document PDF - 170.3 ko - Publié le 22 juin 2012
12.23 Dossier Prévoyance mandatement du CDG 38
Document PDF - 256.8 ko - Publié le 22 juin 2012
12.24 Installation PAV Enterrés commune de Bonnefamille
Document PDF - 146.1 ko - Publié le 22 juin 2012
12.25 Convention financière alimentation électrique déchèterie La Balme Les Grottes
Document PDF - 171.6 ko - Publié le 22 juin 2012
Bureau syndical du 30 mai 2012
12.19 Attribution marché camions 2012
Document PDF - 220.7 ko - Publié le 6 juin 2012
12.20 Attribution MAPA véhicules utilitaires
Document PDF - 130.9 ko - Publié le 6 juin 2012
12.21 Attribution marché travaux déchèterie de l’Isle d’Abeau
Document PDF - 142.6 ko - Publié le 6 juin 2012
Bureau syndical du 25 avril 2012
12.18 MAPA Acquisition de composteurs individuels
Document PDF - 127.5 ko - Publié le 3 mai 2012
Comité syndical du 21 mars 2012
12.08 Emprunt site d’activités de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 418.4 ko - Publié le 3 avril 2012
12.09 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011
Document PDF - 426.4 ko - Publié le 3 avril 2012
12.10 Affectation des résultats
Document PDF - 399.9 ko - Publié le 3 avril 2012
12.11 Adoption du budget primitif 2012
Document PDF - 391.6 ko - Publié le 3 avril 2012
12.12 Composition de la commission d’appel d’offre
Document PDF - 411.6 ko - Publié le 3 avril 2012
12.13 Composition du CTP-CHS
Document PDF - 393.2 ko - Publié le 3 avril 2012
12.14 Désignation d’un délégué au SITOM Nord Isère
Document PDF - 381.9 ko - Publié le 3 avril 2012
12.16 Attribution marché traitement des déchets verts
Document PDF - 441.8 ko - Publié le 3 avril 2012
12.17 Convention avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 417.7 ko - Publié le 3 avril 2012
Bureau syndical du 7 mars 2012
12.04 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre déchèterie de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 181.9 ko - Publié le 28 mars 2012
12.05 Avenant n°1 au marché de vêtements de travail (Lot n°2)
Document PDF - 176.6 ko - Publié le 28 mars 2012
12.06 Emprunt site d’activités Bourgoin Jallieu
Document PDF - 139.7 ko - Publié le 28 mars 2012
12.07 MAPA Vêtements de travail (Lot n°3)
Document PDF - 133.4 ko - Publié le 28 mars 2012
Bureau syndical du 18 Janvier 2012
12.03 Attribution maîtrise d’oeuvre extension du siège d’Heyrieux
Document PDF - 138.3 ko - Publié le 29 février 2012
Comité syndical du 11 janvier 2012
12.01 Election du Président
Document PDF - 152.9 ko - Publié le 1er février 2012
12.02 Election des Vices-Présidents
Document PDF - 306.2 ko - Publié le 1er février 2012
Les comptes rendus 2011
Comité syndical du 14 décembre 2011
11.49 Débat d’orientations budgétaires pour 2012
Document PDF - 464.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.50 Contributions 2012 aux collectivités membres du SMND
Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 21 décembre 2011
11.51 Décision budgétaire modificative n°1 BP 2011
Document PDF - 134.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.52 Adoption anticipée de crédit d’investissement pour 2012
Document PDF - 160 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.53 Créations et transformations de postes pour 2012
Document PDF - 186.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.54 Convention mise à disposition terrain déchèterie La Balme les Grottes
Document PDF - 132.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.55 Prolongation conventions SICTOM Morestel
Document PDF - 151.2 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.56 Prolongation convention SIVOM Pont de Chéruy
Document PDF - 142.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.57 Prolongation convention Ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 129.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.58 Lancement marché camions 2012
Document PDF - 124.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.59 Lancement marché traitement des déchets verts
Document PDF - 126.2 ko - Publié le 29 décembre 2011
11.60 Modification des collectivités membres du SMND
Document PDF - 145.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
Bureau syndical du 30 novembre 2011
11.42 Attribution Mapa Distribution de Bacs
Document PDF - 131.3 ko - Publié le 12 décembre 2011
11.43 Avenant du registre des délibérations
Document PDF - 196.8 ko - Publié le 12 décembre 2011
11.44 Attribution Marché Traitement Bois
Document PDF - 260.7 ko - Publié le 12 décembre 2011
11.45 Attribution Mapa Faisabilité Plateforme de Compostage
Document PDF - 156.4 ko - Publié le 12 décembre 2011
11.46 Attribution Mapa Prestations de Tri
Document PDF - 142.6 ko - Publié le 12 décembre 2011
11.47 Emprunt Camions 2011
Document PDF - 128.7 ko - Publié le 12 décembre 2011
11.48 Autorisation d’ester en justice
Document PDF - 126.2 ko - Publié le 12 décembre 2011
Comité syndical du 5 octobre 2011
11.36 Attribution Marché Colonnes Apport Volontaire
Document PDF - 159.9 ko - Publié le 21 octobre 2011
11.37 Attribution Marché Transport et Traitement des bennes encombrants des Déchèteries
Document PDF - 218.6 ko - Publié le 21 octobre 2011
11.38 Attribution Marché déchets ménagers spéciaux des déchèteries
Document PDF - 142.4 ko - Publié le 21 octobre 2011
11.39 Avenant n°2 Marché centre de tri
Document PDF - 197.1 ko - Publié le 21 octobre 2011
11.40 Mise à jour de l\’inventaire des biens
Document PDF - 279.2 ko - Publié le 21 octobre 2011
11.41 Dossier Subvention Déchèterie La Balme Les Grottes
Document PDF - 208.4 ko - Publié le 21 octobre 2011
Bureau Syndical du 21 septembre 2011
11.35 Attribution MAPA aquisition et maintenance logiciel gestion des bacs
Document PDF - 133.9 ko - Publié le 5 octobre 2011
Bureau syndical du 27 juillet 2011
11.31 Attribution MAPA Maitrise d’Oeuvre Déchèterie de St Victor de Cessieu
Document PDF - 601.7 ko - Publié le 29 août 2011
11.32 Attribution MAPA Information en Porte à Porte
Document PDF - 780.6 ko - Publié le 29 août 2011
11.33 Avenant N°1 Marché Colonnes Apport Volontaire
Document PDF - 718 ko - Publié le 29 août 2011
11.34 Avenant N°1 Marché Fourniture de Bacs
Document PDF - 676.4 ko - Publié le 29 août 2011
Comité syndical du 22 juin 2011
11.22 Marché Traitement Encombrants des Déchèteries
Document PDF - 548.7 ko - Publié le 30 juin 2011
11.23 Marché Acquisition Colonnes Apport Volontaire
Document PDF - 551.6 ko - Publié le 30 juin 2011
11.24 Contributions Nettoyage de Printemps
Document PDF - 704.3 ko - Publié le 30 juin 2011
11.25 Adoption Règlement Intérieur
Document PDF - 913.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
11.26 Dossier Tickets Restaurant
Document PDF - 813.7 ko - Publié le 30 juin 2011
11.27 Création d’un Poste de Technicien Supérieur
Document PDF - 598.3 ko - Publié le 30 juin 2011
11.28 Dossier Déchèterie de l’Isle d’Abeau
Document PDF - 561.1 ko - Publié le 30 juin 2011
11.29 Avenant Marché Maîtrise d’Oeuvre Déchèterie de Ruy-Montceau
Document PDF - 630.5 ko - Publié le 30 juin 2011
11.30 Dossier Déchèterie La Balme Les Grottes
Document PDF - 566.6 ko - Publié le 30 juin 2011
Bureau syndical du 8 juin 2011
11.21 Attribution MAPA Conteneurisation Hyper-Centre Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 542.2 ko - Publié le 30 juin 2011
Bureau syndical du 22 avril 2011
11.15 Attribution marché camions 2011
Document PDF - 275.6 ko - Publié le 24 mai 2011
11.16 Attribution marché gasoil
Document PDF - 252.8 ko - Publié le 24 mai 2011
11.17 Attribution Mapa vêtements de travail
Document PDF - 244 ko - Publié le 24 mai 2011
11.18 Attribution Mapa enquêtes conteneurisation
Document PDF - 183.7 ko - Publié le 24 mai 2011
11.19 Travaux déchèteries demande de subventions
Document PDF - 137.4 ko - Publié le 24 mai 2011
11.20 Attribution marché travaux site activités Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 247.3 ko - Publié le 24 mai 2011
Comité syndical du 16 mars 2011
11.05 Modifications contributions 2011
Document PDF - 195.3 ko - Publié le 7 avril 2011
11.06 Adoption compte administratif et compte de gestion 2010
Document PDF - 166.4 ko - Publié le 7 avril 2011
11.07 Affectation des résultats
Document PDF - 151.4 ko - Publié le 7 avril 2011
11.08 Vote du budget primitif 2011
Document PDF - 141.9 ko - Publié le 7 avril 2011
11.09 Subvention à l’association du personnel
Document PDF - 139.7 ko - Publié le 7 avril 2011
11.10 Convocation avec la CAPI
Document PDF - 164.3 ko - Publié le 7 avril 2011
11.11 Avenant à la convention avec Eco-Folio
Document PDF - 182.7 ko - Publié le 7 avril 2011
11.12 Transformation des postes
Document PDF - 152.6 ko - Publié le 7 avril 2011
11.13 Participation protection sociale maladie
Document PDF - 161.9 ko - Publié le 7 avril 2011
11.14 Indemnité horaire pour travail normal de nuit
Document PDF - 145.7 ko - Publié le 7 avril 2011
Bureau syndical du 2 mars 2011
11.01 Attribution MAPA achat et maintenance matériel informatique
Document PDF - 143.7 ko - Publié le 7 avril 2011
11.02 Avenant n°3 au marché de transport et traitement des DMS
Document PDF - 174.4 ko - Publié le 7 avril 2011
11.03 Avenant n°1 au marché de tri
Document PDF - 181 ko - Publié le 7 avril 2011
11.04 Avenant n°1 au marché de bennes encombrants
Document PDF - 172.8 ko - Publié le 7 avril 2011
Les comptes rendus 2010
Comité syndical du 15 décembre 2010
10.36 Débat d’orientations budgétaires pour 2011
Document PDF - 197.5 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.37 Contributions 2011
Document PDF - 741.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.38 Décision Budgetaire Modification n°1 BP 2010
Document PDF - 82 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.39 Adoption Anticipée de Crédits d’investissement pour 2011
Document PDF - 98.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.40 Créations et Transformations de Postes
Document PDF - 103.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.41 Avenant au contrat Eco-Emballages
Document PDF - 85.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.42 Lancement Marché Acquisition
Document PDF - 75.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.43 Lancement Marché pour la Fourniture de Gasoil
Document PDF - 61.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.44 Prolongation Convention avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 91.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.45 Prolongation Convention avec le SIVOM de Pont de Chéruy
Document PDF - 96.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.46 Prolongation Convention avec la ville de Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 78.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
Bureau syndical du 30 novembre 2010
10.31 Attribution Marché adapté de maîtrise d’oeuvre pour la déchèterie de Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 90.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.32 Attribution Marché adapté pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire
Document PDF - 88.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.33 Attribution Marché adapté pour l’acquisition de bennes pour les déchèteries
Document PDF - 109.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.34 Attribution Marché appel d’offres pour l’acquisition de bacs roulants
Document PDF - 107.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.35 Attribution Marché d’appel d’offres pour la location et la maintenance de bacs roulants
Document PDF - 198.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
Comité syndical du 6 octobre 2010
10.26 Indemnités de conseils aux comptables du trésor
Document PDF - 81.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.27 Attribution MAPA maîtrise d’oeuvre déchèterie la Balme les Grottes
Document PDF - 80.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.28 Convention avec l’Agence de l’eau et le SYSTEPUR
Document PDF - 146.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.29 Modifications dispositions compte épargne temps
Document PDF - 187.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
10.30 Prise en charge partielle des frais de déplacement
Document PDF - 164.3 ko - Publié le 1er juillet 2011
Comité syndical du 30 juin 2010
10.19 MAPA bennes déchèteries
Document PDF - 69.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.20 Attributions marché camions 2010
Document PDF - 63.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.21 MAPA étude d’optimisation
Document PDF - 45 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.22 Lancement marché bacs roulants
Document PDF - 44.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.23 Décharge au régisseur suite à vol
Document PDF - 43.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.24 Convention avec la CCVH
Document PDF - 44 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.25 Modifications des statuts du SITOM Nord Isère
Document PDF - 48.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 16 juin 2010
10.18 Attribution MAPA maîtrise d’œuvre déchèterie L’Isle d’Abeau
Document PDF - 42.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 5 mai 2010
10.16 Projet déchèterie La Balme les Grottes
Document PDF - 41.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.17 Etude de faisabilité – Traitement des déchets verts
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
Comité syndical du 10 mars 2010
10.01 Adoption du compte administratif et compte de gestion 2010
Document PDF - 46.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.02 Affectation des résultats 2009
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.03 Vote du budget primitif 2010
Document PDF - 46.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.04 Subvention à l’association du personnel
Document PDF - 43.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.05 Création poste de gardien de déchèteries
Document PDF - 42.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.06 Création postes nouvelle tournée
Document PDF - 43.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.07 Transformations de postes
Document PDF - 45.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.08 Avenant au contrat Eco Emballages
Document PDF - 42.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.09 Avenant au marché de traitement des DMS des déchèteries
Document PDF - 44.9 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.10 Marché traitement et valorisation du bois issu des déchèteries
Document PDF - 43.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.11 Convention avec les collectivités pour le nettoyage de printemps
Document PDF - 51 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.12 Convention avec la CAPI communication collecte sélective
Document PDF - 51.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.13 Convention avec la CCEL communication collecte sélective
Document PDF - 51 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.14 Convention avec la commune de L’Isle d’Abeau
Document PDF - 42.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
10.15 Commission territoriale CAPI
Document PDF - 42.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
Les comptes rendus 2009
Comité syndical du 16 décembre 2009
09.50 Débat d’orientations budgétaires pour 2010
Document PDF - 77.9 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.52 Décision budgétaire modificative n° 2 (2009)
Document PDF - 44.9 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.53 Adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2010
Document PDF - 46.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.54 Marché d’acquisition camions 2010
Document PDF - 44.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.55 Mise à jour de l’inventaire des biens
Document PDF - 63.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.56 Attribution marché d’assurance
Document PDF - 61.5 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.57 Attribution marché maîtrise d’œuvre site de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 52.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.58 Modifications des statuts du SITOM Nord Isère
Document PDF - 50.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.59 Désignation d’un représentant supplémentaire au SITOM Nord Isère
Document PDF - 49.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.60 Complément délibération régime indemnitaire
Document PDF - 48.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.61 Transformation de poste
Document PDF - 49.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.62 Avenant à la convention avec la commune de Jons
Document PDF - 45 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.63 Dossier déchèterie de Ruy Montceau
Document PDF - 45.5 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.64 Dossier déchèterie St Victor de Cessieu
Document PDF - 45.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.65 Prolongation convention ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 45.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.66 Prolongation convention SIVOM Pont de Chéruy
Document PDF - 45.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.67 Prolongation convention SICTOM de Morestel
Document PDF - 46 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 2 décembre 2009
09.48 Travaux déchèterie St Laurent de Mure demande de subvention à l’ADEME
Document PDF - 39.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.49 Emprunts camions BOM 2009
Document PDF - 42.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 16 novembre 2009
09.46 Marché mise à disposition enlèvement et/ou traitement de bennes et caissons pour les déchets encombrants des déchèteries
Document PDF - 62 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.47 Marché pour le tri et le conditionnement des journaux/magazines issus de la collecte sélective et des cartons issus des déchèteries
Document PDF - 72.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
Comité syndical du 30 septembre 2009
09.38 Décision budgétaire modificative n° 1
Document PDF - 47.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.39 Attribution MAPA réalisation site internet
Document PDF - 44.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.40 Remboursement de frais Monsieur Achard Anthony
Document PDF - 44.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.41 Mise à disposition terrain SITOM Nord Isère
Document PDF - 44.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.42 Mise à disposition terrain ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 43.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.43 MAPA Maîtrise d’œuvre déchèterie de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 44.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.44 MAPA Maîtrise d’œuvre déchèterie de L’Isle d’Abeau
Document PDF - 43.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.45 MAPA formation continue des gardiens
Document PDF - 44.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 16 septembre 2009
09.35 MAPA Géolocalisation
Document PDF - 41 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.36 MAPA bennes déchèteries
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.37 Marché travaux déchèterie St Laurent de Mure
Document PDF - 39.5 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 22 juillet 2009
09.30 Avenant contrat Eco Emballages
Document PDF - 40.9 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.31 Emprunt acquisition camion déchèteries
Document PDF - 45.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.32 Bilan déchèterie de la Picardière
Document PDF - 40.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.33 Convention avec le SICTOM de la Bièvre
Document PDF - 42.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.34 Contrat d’apprentissage
Document PDF - 40.5 ko - Publié le 27 septembre 2010
Comité syndical du 24 juin 2009
09.18 Emprunt terrain site Bourgoin Jallieu
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.19 Admission en non valeur
Document PDF - 66.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.20 Complément tarifs 2009
Document PDF - 63.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.21 Durées d’amortissement
Document PDF - 63.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.22 Création poste rédacteur
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.23 Création de 2 postes d’ambassadeurs du tri
Document PDF - 46.5 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.24 Création poste chauffeur déchèteries
Document PDF - 43.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.25 Contrat d’objectifs avec le CG38
Document PDF - 46.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.26 Modification des statuts du SITOM Nord Isère
Document PDF - 56.5 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.27 Marché bennes encombrants
Document PDF - 43.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.28 Marché traitement matériaux collecte sélective
Document PDF - 42.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.29 Marché d’assurances
Document PDF - 43.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 2 juin 2009
09.17 Marché fourniture Gasoil
Document PDF - 48.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 21 avril 2009
09.14 Marché acquisition camions 2009
Document PDF - 47.9 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.15 Convention avec la CCEL travaux déchèterie de St Laurent de Mure
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.16 Conteneurs enterrées convention avec St Pierre de Chandieu
Document PDF - 41.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
Bureau syndical du 18 mars 2009
09.13 Marché acquisition camions 2009
Document PDF - 47.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
Comité syndical du 4 mars 2009
09.01 Adoption du compte administratif et compte de gestion 2009
Document PDF - 44.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.02 Affectation des résultats 2008
Document PDF - 44.9 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.03 Vote du budget primitif 2009
Document PDF - 49.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.04 Adhésion de la CAPI au SMND
Document PDF - 45 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.05 Subvention à l’association du personnel
Document PDF - 43.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.06 Mise en place du compte épargne temps
Document PDF - 47.1 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.07 Transformations de postes
Document PDF - 44.5 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.08 Poste ingénieur contractuel
Document PDF - 46.3 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.09 Avenant n° 1 au marché DMS
Document PDF - 46.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.10 Lancement marché fourniture de Gasoil
Document PDF - 42.6 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.11 Mission d’assistance à la passation des marchés d’assurances
Document PDF - 45.8 ko - Publié le 27 septembre 2010
09.12 Convention avec le SICTOM de la Bièvre
Document PDF - 44.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
