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Les délibérations et comptes rendus
Les délibérations résultent de décisions prises en comité ou en bureau à la suite de débats et de discussions sur les questions à l’ordre du jour.
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Les comptes rendus 2021
Bureau syndical du 19 mars 2021

N°21-15 PASSAGE EXTENSION CONSIGNES DE TRI SUR LE TERRITOIRE DU SMND (CAPI - CCEL - CCCND)
Document PDF - 662.3 ko - Publié le 2 avril 2021
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Bureau Syndical du 4 mars 2021

N°21-12 PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX CONTRATS MUTUELLES LABELLISES
Document PDF - 410 ko - Publié le 16 mars 2021
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Bureau syndical du 17 février 2021

N°21-07 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ORGANISME OCAD3E (relative aux DEEE)
Document PDF - 323.5 ko - Publié le 19 février 2021
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N°21-08 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ORGANISME 0CAD3E (relative aux lampes usagées)
Document PDF - 463.2 ko - Publié le 19 février 2021
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N°21-09 Création d’un emploi permanent de Directeur Territorial
Document PDF - 295.7 ko - Publié le 19 février 2021
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N°21-10 Adhésion au dispositif de recueil des signalements, des actes de violence, de discrimination et de harcèlement moral et sexuel...
Document PDF - 321.8 ko - Publié le 19 février 2021
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N°21-11 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants Article 3.1 de la loi du 26 janvier 1984
Document PDF - 360.7 ko - Publié le 19 février 2021
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Comité syndical du 3 février 2021

N° 21.04 CONTRAT CADRE DE PRESTATIONS SOCIALES Offres de titres restaurant pour le personnel territorial
Document PDF - 382 ko - Publié le 18 février 2021
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Comité syndical du 26 janvier 2021
Les comptes rendus 2020
Bureau syndical du 22 décembre 2020

N°20-49 Attribution du marché de prestation de tri, conditionnement et mise à disposition aux filières, des déchets d’emballages ménagers issus de la
Document PDF - 344.3 ko - Publié le 23 décembre 2020
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Bureau Syndical du 02 décembre 2020
Bureau Syndical du 18 novembre 2020

N° 20.42 ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN ELECTRICITE DES SITES DU SMND
Document PDF - 105.6 ko - Publié le 25 novembre 2020
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N° 20.43 ATTRIBUTION FOURNITURE D’UNE SOLUTION DE GESTION DES FLUX COLLECTES ET A EVACUER DANS LES DECHETERIES DU SMND
Document PDF - 111.1 ko - Publié le 25 novembre 2020
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Comité syndical du 28 octobre 2020

N° 20-39 REDEVANCES SPECIALES SECTEUR CCBD - 2020
Document PDF - 242.5 ko - Publié le 6 novembre 2020
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Bureau Syndical du 07 octobre 2020

N° 20.35 CREATION POSTE TECHNICIEN SUPERIEUR PRINCIPAL lère CLASSE
Document PDF - 379.9 ko - Publié le 20 octobre 2020
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N° 20.36 DESIGNATION REPRESENTANTS SEMIDAO SUPPLEANT
Document PDF - 371.7 ko - Publié le 20 octobre 2020
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N° 20.38 AVENANT D’ORDRE ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL
Document PDF - 622.3 ko - Publié le 20 octobre 2020
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Comité syndical du 23 septembre 2020

N° 20.27 DETERMINATION NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
Document PDF - 258.2 ko - Publié le 29 septembre 2020
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Bureau Syndical du 1 juillet 2020
Bureau Syndical du 28 mai 2020

N° 20-16 MISE A JOUR DES EFFECTIFS AVANCEMENTS DE GRADE
Document PDF - 258 ko - Publié le 16 juin 2020
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Bureau Syndical du 15 avril 2020

N° 20-13 ATTRIBUTION MARCHE Déchets verts - Lot n° 2
Document PDF - 180.7 ko - Publié le 20 avril 2020
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N°20-15 ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE DE COLONNES D’APPORT VOLONTAIRE POUR LES DECHETS RECYCLABLES ET LES ORDURES MENAGERES
Document PDF - 212.2 ko - Publié le 20 avril 2020
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N°20.14 ATTRIBUTION MARCHE PRESTATION DE SERVICES CONCERNANT LA COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES ORDURES MENAGERES ET DES RECYCLABLES SECS
Document PDF - 208.9 ko - Publié le 20 avril 2020
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Bureau Syndical du 9 avril 2020

N°20.08 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU BUREAU PENDANT LA CRISE SANITAIRE COVID 19
Document PDF - 383.9 ko - Publié le 10 avril 2020
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N°20.11 ATTRIBUTION MARCHE NETTOYAGE DES COLONNES D’APPORT VOLONTAIRE
Document PDF - 343.5 ko - Publié le 10 avril 2020
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N°20.12 AVENANT N°01 AU MARCHE D’ACHAT DE COLONNES D’APPORT VOLONTAIRE POUR LES RECYCLABLES ET ORDURES MENAGERES
Document PDF - 415 ko - Publié le 10 avril 2020
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Bureau Syndical du 26 février 2020
Conseil Syndical du 12 février 2020

N° 20.02 Approbation du Compte Administratif 2019
Document PDF - 138.4 ko - Publié le 21 février 2020
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N°20.04 Affectation des résultats Exercice 2019
Document PDF - 109.6 ko - Publié le 21 février 2020
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Bureau Syndical du 21 janvier 2020

N°20-01 DELIBERATION CHANGEMENT DE DENOMINATION PAPREC
Document PDF - 149.1 ko - Publié le 7 février 2020
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Les comptes rendus 2019
Conseil Syndical du 6 décembre 2019

N° 19.53 MODIFICATION STATUT ARTICLE 7-1 REPRESENTATIVE
Document PDF - 4.3 Mo - Publié le 31 décembre 2019
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Bureau syndical du 27 novembre 2019

N° 19.49 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE POSTES
Document PDF - 310 ko - Publié le 29 novembre 2019
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N°19.50. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS TRANSFORMATION DE POSTES
Document PDF - 365.8 ko - Publié le 29 novembre 2019
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N°19.51 CONVENTION D’ADHESION AU CONTRAT GROUPE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL (prévoyance)
Document PDF - 3.4 Mo - Publié le 29 novembre 2019
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N°19.52 MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
Document PDF - 440.9 ko - Publié le 29 novembre 2019
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Bureau syndical du 15 novembre 2019
Bureau Syndical du 30 octobre 2019

N°19.40 CONVENTION AVEC L’ORGANISME ECO-MOBILIER
Document PDF - 313.1 ko - Publié le 12 novembre 2019
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N°19.41 MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES DECHETERIES
Document PDF - 99.8 ko - Publié le 12 novembre 2019
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N°19.42 ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE DE PNEUS
Document PDF - 105.5 ko - Publié le 12 novembre 2019
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N°19.43 ATTRIBUTION MARCHE MISE A DISPOSITION ENLEVEMENT ET OU TRAITEMENT DE BENNES ET CAISSONS POUR LES DECHETS ENCOMBRANTS DE DECHETERIES
Document PDF - 112.5 ko - Publié le 12 novembre 2019
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N°19.46 CONVENTION AVEC LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES - CARED
Document PDF - 113.6 ko - Publié le 12 novembre 2019
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Conseil Syndical du 24 septembre 2019
Bureau Syndical du10 juillet 2019

N° 19.32 ATTRIBUTION MARCHE ENTRETIEN DES LOCAUX
Document PDF - 334.3 ko - Publié le 16 juillet 2019
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N° 19.35 ATTRIBUTION MARCHE CHARIOT TELESCOPIQUE
Document PDF - 339.8 ko - Publié le 16 juillet 2019
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N° 19.36 ADHESION SERVICE MEDECINE DU TRAVAIL AU CDG38
Document PDF - 869.2 ko - Publié le 16 juillet 2019
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Bureau Syndical du 25 juin 2019
Comité Syndical du 05 juin 2019

N° 19.23 Approbation du Compte Administratif 2018
Document PDF - 379.1 ko - Publié le 2 juillet 2019
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N° 19.25 Affectation des résultats Exercice 2018
Document PDF - 111.3 ko - Publié le 2 juillet 2019
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N°19.27 FACTURATION JOURNEE DE L’ENVIRONNEMENT 2019
Document PDF - 107 ko - Publié le 2 juillet 2019
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Bureau Syndical du 9 mai 2019
Bureau Syndical du 12 avril 2019

N° 19.17 AVENANT N° 02 AU MARCHE DE FOURNITURE DE GASOIL POUR LES VEHICULES DU SMND Lot 1 site de Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 502.4 ko - Publié le 26 avril 2019
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N° 19.18 AVENANT N° 01 AU MARCHE DE FOURNITURE DE GASOIL POUR LES VEHICULES DU SMND Lot 2 site d’Heyrieux
Document PDF - 467.4 ko - Publié le 26 avril 2019
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N° 19.19 AVENANT N° 01 AU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES DECHETERIES Lots 1 et 2
Document PDF - 415.2 ko - Publié le 26 avril 2019
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N° 19.20 AVENANT N° 02 AU MARCHE D’ENTRETIEN DES LOCAUX DU SMND Lot 1 site d’Heyrieux
Document PDF - 505 ko - Publié le 26 avril 2019
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Bureau Syndical du 27 mars 2019

N° 19.12 AVENANT N° 01 AU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BENNES, ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS
Document PDF - 824.4 ko - Publié le 8 avril 2019
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N° 19.13 CONVENTION D’ADHESION AUX SOLUTIONS LIBRES METIERS
Document PDF - 726.4 ko - Publié le 8 avril 2019
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Bureau Syndical du 27 février 2019

N°19.10 MODIFICATION DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Document PDF - 371.3 ko - Publié le 12 mars 2019
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N°19.11 AVENANT N°01 AU MARCHE D ACHAT DE BACS ROULANTS NEUFS D ORDURES MENAGERES ET COLLECTE SELECTIVE
Document PDF - 385.2 ko - Publié le 12 mars 2019
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Comité Syndical du 13 février 2019

N°19.07 BILANS SUITE RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRC
Document PDF - 435.1 ko - Publié le 26 février 2019
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N°19.08 PROGRAMME POINT D’APPORT VOLONTAIRE 2019
Document PDF - 450.7 ko - Publié le 26 février 2019
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Bureau Syndical du 23 janvier 2019

N°19.01 AVENANT N° 01 AU MARCHE TRAITEMENT DES BOIS PROVENANT DES DECHETERIES -LOT 1-TITULAIRE ABDS
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 28 janvier 2019
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N°19.03 CONVENTION PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AVEC PARTICIPATION EMPLOYEUR
Document PDF - 144.8 ko - Publié le 28 janvier 2019
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N°19.04 CREATION POSTE D’INGENIEUR RESPONSABLE EXPLOITATION SITE DE HEYRIEUX
Document PDF - 106.2 ko - Publié le 28 janvier 2019
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Les comptes rendus 2018
Comité syndical du 19 décembre 2018
Bureau syndical du 12 décembre 2018

N°18.48 ATTRIBUTION MARCHE ETUDE DE FAISABILITE DE REALISATION D’UNE DECHETERIE
Document PDF - 315 ko - Publié le 31 décembre 2018
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Bureau syndical du 31 octobre 2018

N° 18.42 VARIATION EFFECTIFS AVANCEMENT DE GRADE
Document PDF - 130.5 ko - Publié le 14 novembre 2018
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N° 18.43 ATTRIBUTION MARCHES ACHATS ET BACS OM ET CS
Document PDF - 107.2 ko - Publié le 14 novembre 2018
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N°18.44 ATTRIBUTION MARCHE traitement des Déchets Ménagers Spéciaux
Document PDF - 101.6 ko - Publié le 14 novembre 2018
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N°18_46 AVENANT MARCHE CONTROLE D’ACCES EN DECHETERIE
Document PDF - 110.4 ko - Publié le 14 novembre 2018
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Comité syndical du 20 septembre 2018

N° 18.34 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CHSCT PLACE AUPRES DU SMND ET DECISION DE RECUEIL
Document PDF - 102.1 ko - Publié le 11 octobre 2018
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N° 18.37 TARIFICATION COMPOSTAGE SUR LA COMMUNE DE PANOSSAS
Document PDF - 103.2 ko - Publié le 11 octobre 2018
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N° 18.38 DEMANDE DE SUBVENTION GRDF POUR BOM A GAZ
Document PDF - 106.1 ko - Publié le 11 octobre 2018
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N° 18.39 REGLEMENT DES DECHETERIES (mise en place contrôle d’accès) ET TARIFICATION
Document PDF - 605.2 ko - Publié le 19 octobre 2018
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N° 18.40 ADHESION AU DISPOSITIF « PACK ECO-EVENEMENT » DU DEPARTEMENT DE L’ISERE
Document PDF - 115 ko - Publié le 11 octobre 2018
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N° 18.41 FACTURATION JOURNEE DE L’ENVIRONNEMENT 2018
Document PDF - 101.9 ko - Publié le 11 octobre 2018
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Bureau syndical du 19 septembre 2018

N° 18.32 CONVENTION AVEC L’ORGANISME ECO-MOBILIER
Document PDF - 101.8 ko - Publié le 11 octobre 2018
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Bureau syndical du 11 juillet 2018

N° 18.25 ADHESION A LA MISSION PREALABLE EXPERIMENTALE OBLIGATOIRE
Document PDF - 763.5 ko - Publié le 20 juillet 2018
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N° 18.26 CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE
Document PDF - 443.4 ko - Publié le 20 juillet 2018
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N° 18.27 AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX « REAMENAGEMENT DES LOCAUX DU SMND »
Document PDF - 485.4 ko - Publié le 27 juillet 2018
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N° 18.28 ATTRIBUTION MARCHE « Equipements adaptés à la collecte des déchets ménagers »
Document PDF - 422.5 ko - Publié le 20 juillet 2018
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N° 18.29 ATTRIBUTION MARCHE Fourniture de pneus
Document PDF - 414.2 ko - Publié le 20 juillet 2018
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N° 18.30 ATTRIBUTION MARCHE « Bennes AMPLIROLL pour déchèteries »
Document PDF - 420.3 ko - Publié le 20 juillet 2018
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Bureau syndical du 20 juin 2018

18.24 Avenant au marché « Tri et conditionnement des matériaux issus de la collecte sélective » Lot 2 PAPREC
Document PDF - 450.3 ko - Publié le 25 juin 2018
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Comité syndical du 6 juin 2018

18.22 CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET
Document PDF - 463.7 ko - Publié le 20 juin 2018
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Bureau syndical du 25 avril 2018

18.13 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ACCIDENT M. DUMOULIN DECHT. VALENCIN
Document PDF - 961.1 ko - Publié le 21 juin 2018
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18.17 CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS NON COMPLET
Document PDF - 153.2 ko - Publié le 14 mai 2018
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Bureau syndical du 28 mars 2018

N°18.09 CONVENTION AVEC l’ORGANISME ECO-DDS - AVENANT N°1
Document PDF - 133.2 ko - Publié le 10 avril 2018
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N°18.10 ATTRIBUTION MARCHE CONTROLE D’ACCES EN DECHETERIES
Document PDF - 99.5 ko - Publié le 10 avril 2018
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N°18.11 ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES BUREAUX DU SMND
Document PDF - 112.1 ko - Publié le 10 avril 2018
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N°18.12 ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA MAISON DU GARDIEN DECHETERIE DE SAINT LAURENT
Document PDF - 104 ko - Publié le 10 avril 2018
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Bureau syndical du 28 février 2018

N°18.08 DESIGNATION REPRESENTANT DU SMND A L’ASSEMBLEE SPECIALE SPL SEMIDAO
Document PDF - 430.2 ko - Publié le 17 août 2018
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Comité syndical du 31 janvier 2018

18.03 TARIFS DES SERVICES AUX PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS A PARTIR DU 1er FEVRIER 2018
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 14 février 2018
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18.06 RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DELACRC
Document PDF - 521.2 ko - Publié le 14 février 2018
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18.07 Extension de la convention avec le SDIS de l’lsère
Document PDF - 537.8 ko - Publié le 14 février 2018
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Bureau syndical du 17 janvier 2018
Les comptes rendus 2017
Comité syndical du 13 décembre 2017

N° 17.57 CREATION POSTE(S) TIGNIEU JAMEYZIEU ET REORGANISATION CSC
Document PDF - 721.9 ko - Publié le 15 février 2018
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Bureau syndical du 29 novembre 2017

17-51 ATTRIBUTION MARCHES DE TRAITEMENT DES BOIS
Document PDF - 511.1 ko - Publié le 5 décembre 2017
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Bureau syndical du 18 octobre 2017

17-48 ATTRIBUTION MARCHES LOCATION ET ENTRETIEN DES VETEMENTS DU TRAVAIL
Document PDF - 521.4 ko - Publié le 30 octobre 2017
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17-49 ATTRIBUTION MARCHES GESTION DES ENCOMBRANTS
Document PDF - 673.3 ko - Publié le 30 octobre 2017
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Comité syndical du 11 octobre 2017

17-44 ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURES DE TITRES RESTAURANT MIS EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’ISERE
Document PDF - 638.6 ko - Publié le 25 octobre 2017
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17-45 FACTURATION JOURNEE DE L’ENVIRONNEMENT 2017
Document PDF - 563.6 ko - Publié le 25 octobre 2017
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Bureau syndical du 27 septembre 2017

17-37 Attribution marché protection du travailleur isolé
Document PDF - 446.9 ko - Publié le 16 octobre 2017
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Bureau syndical du 28 juin 2017

17-34 ATTRIBUTION MARCHES ACQUISITION MODULES DMS
Document PDF - 432.4 ko - Publié le 24 juillet 2017
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17-35 PROJET DE PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SEMIDAO PAR ACQUISITION D’ACTIONS A LA CAPI
Document PDF - 875.6 ko - Publié le 9 août 2017
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Comité syndical du 14 juin 2017

17-31 PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX CONTRATS MUTUELLES LABELLISES
Document PDF - 780.2 ko - Publié le 26 juin 2017
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Bureau syndical du 9 mai 2017

17-25 Attribution marchés compacteur mobile à rouleaux
Document PDF - 492 ko - Publié le 29 mai 2017
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Bureau syndical du 26 avril 2017

17.19 MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION DE MARCHES D’ASSURANCES
Document PDF - 437.6 ko - Publié le 10 mai 2017
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17.20 MARCHE D’ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Document PDF - 425.3 ko - Publié le 10 mai 2017
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17.22 AVENANT AU MARCHE DE FOURNITURE DE COLONNES ENTERREES
Document PDF - 399.2 ko - Publié le 10 mai 2017
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Comité syndical du 22 mars 2017

17-14. Tarifs des services aux particuliers et professionnels 2017
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 29 mars 2017
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17-15.Implantation des points d’apport volontaire modèle de convention et programme 2017
Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 mars 2017
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17-17. Conventions CDG38 pour missions ACFI et prévention risques professionnels
Document PDF - 801.2 ko - Publié le 29 mars 2017
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Bureau syndical du 15 mars 2017
Comité syndical du 22 février 2017

17.07 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 17 mars 2017
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17.08 Convention avec la LYSED collecte de Tignieu-Jameyzieu
Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 17 mars 2017
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17.09 Convention avec la LYSED accès déchèterie de Saint Romain de Jalionas
Document PDF - 874.1 ko - Publié le 17 mars 2017
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17.10 Signature d’une convention avec la commune de Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 17 mars 2017
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Bureau syndical du 17 février 2017

17.01. Indemnité de Responsabilités Régisseurs de Recettes
Document PDF - 218.7 ko - Publié le 13 mars 2017
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17.02. Institution du RIFSEEP pour les emplois de catégorie A de la filière administrative
Document PDF - 235.9 ko - Publié le 13 mars 2017
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Les comptes rendus 2016
Comité syndical du 14 décembre 2016

16.33 Modification des durées d’amortissement budgétaire
Document PDF - 577.7 ko - Publié le 2 janvier 2017
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16.36 Autorisation anticipée d’ouverture des crédits d’investissement avant vote du bp
Document PDF - 518.1 ko - Publié le 2 janvier 2017
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16.37 Assujettissement partiel du budget smnd à la tva
Document PDF - 476.7 ko - Publié le 2 janvier 2017
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16.38 Mandat de négociation du smnd au cdg pour les titres restaurants
Document PDF - 543.4 ko - Publié le 2 janvier 2017
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Bureau syndical du 12 octobre 2016
Comité Syndical du 12 octobre 2016

16.26 Convention avec la ccic pour les travaux de la déchèterie de st romain de jalionas
Document PDF - 503.8 ko - Publié le 19 octobre 2016
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16.27 Convention avec la ccel pour les pav et travaux de la déchèterie de st laurent de mure
Document PDF - 636.7 ko - Publié le 19 octobre 2016
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16.28 Convention avec la capi pour la déchèterie de bourgoin-jallieu
Document PDF - 691.4 ko - Publié le 19 octobre 2016
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16.29 Convention avec les epci pour la signalétique des déchèteries
Document PDF - 811.4 ko - Publié le 19 octobre 2016
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Bureau syndical du 21 septembre 2016

16.23 Attribution marchés Acquisition bennes Ampliroll
Document PDF - 514.8 ko - Publié le 27 septembre 2016
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Comité syndical du 22 juin 2016

16.19 Mise en place d’une astreinte d’exploitation
Document PDF - 728.9 ko - Publié le 28 juin 2016
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16.22 Modification participation employeur aux contrats mutuelles labellisés
Document PDF - 500.1 ko - Publié le 28 juin 2016
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Bureau syndical du 27 mai 2016

16.17 Attribution marchés acquisition poids lourds et bennes OM
Document PDF - 455 ko - Publié le 23 juin 2016
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Comité Syndical du 25 mai 2016

16.16 Redevances spéciales sur le territoire de la CCIC
Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 juin 2016
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Bureau syndical du 11 mai 2016

16.08 Avenant au marché de la décheterie de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 432.3 ko - Publié le 17 mai 2016
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Comité syndical du 23 mars 2016
Bureau syndical du 17 février 2016

16.05 Attribution marché traitement déchets verts
Document PDF - 872.2 ko - Publié le 26 février 2016
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Comité syndical du 27 janvier 2016
Les comptes rendus 2015
Comité syndical du 25 novembre 2015

15.50 Décision budgétaire modificative n°2 - BP 2015
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 2 décembre 2015
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15.51 Adoption anticipée de crédits d’investissements pour 2016
Document PDF - 559.6 ko - Publié le 2 décembre 2015
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15.53 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 528.4 ko - Publié le 2 décembre 2015
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15.54 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin-Jailleu
Document PDF - 485.7 ko - Publié le 2 décembre 2015
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15.55 Modification périmètre SMND rattachement de Tignieu-Jameyzieu
Document PDF - 613.5 ko - Publié le 2 décembre 2015
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Bureau syndical du 3 novembre 2015

15.45 Attribution marché colonnes apport volontaire
Document PDF - 296.6 ko - Publié le 10 novembre 2015
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15.46 Attribution marché de transport tri et traitement des DMS
Document PDF - 222.1 ko - Publié le 10 novembre 2015
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15.47 Attribution marché déchets encombrants des déchèteries
Document PDF - 265.6 ko - Publié le 10 novembre 2015
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15.48 Fourniture et pose de garde-corps, de panneaux de signalétique pour les déchèteries
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 10 novembre 2015
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15.49 Régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés
Document PDF - 157.3 ko - Publié le 10 novembre 2015
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Comité syndical du 30 septembre 2015
Bureau syndical du 9 septembre 2015

15.36 Attribution MAPA téléphonie fixe, mobile et internet
Document PDF - 544.6 ko - Publié le 18 septembre 2015
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15.38 Avenant n°1, lot 5 Marché travaux siège
Document PDF - 554.1 ko - Publié le 18 septembre 2015
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15.40 Avenant n° 2, lot 6 Marché travaux siège
Document PDF - 522.6 ko - Publié le 18 septembre 2015
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Bureau syndical du 15 juillet 2015

15.35 Désafiliation de Grenoble Alpes Métropole du CDG38
Document PDF - 1 Mo - Publié le 22 juillet 2015
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Bureau syndical du 23 juin 2015
Comité syndical du 10 juin 2015

15.28Décision budgétaire modificative n° 1 budget 2015
Document PDF - 897.6 ko - Publié le 17 juin 2015
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15.30 Contributions 2015 Journée d el’environnement.nette
Document PDF - 551.8 ko - Publié le 17 juin 2015
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15.32 Création poste responsable de gestion budgétaire et financière
Document PDF - 530.5 ko - Publié le 17 juin 2015
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Bureau syndical du 27 mai 2015
Bureau syndical du 27 avril 2015
Comité syndical du 20 avril 2015

15.15 Contribution exceptionnelle 2015 aux collectivités membres
Document PDF - 108.8 ko - Publié le 23 avril 2015
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15.19 Composition de la commission d’appel d’offre
Document PDF - 192.5 ko - Publié le 23 avril 2015
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Comité syndical du 13 avril 2015
Bureau syndical du 18 mars 2015

15.06 Convention avec le cdg pour la mise à disposition d’un agent en mission temporaire
Document PDF - 129.1 ko - Publié le 25 mars 2015
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15.07 Renouvellement de la convention relative aux lampes usagées avec l’organisme ocad3e
Document PDF - 124.8 ko - Publié le 25 mars 2015
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Comité syndical du 4 Février 2015

15.05 Attribution marché traitement des déchets verts
Document PDF - 880.7 ko - Publié le 9 février 2015
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Bureau syndical du 6 janvier 2015

15.01 Attribution MAPA travaux déchèterie Bourgoin Jallieu
Document PDF - 139 ko - Publié le 27 janvier 2015
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Les comptes rendus 2014
Comité Syndical du 17 décembre 2014

14.50 debat d’orientations budgetaires pour 2015
Document PDF - 439.5 ko - Publié le 19 décembre 2014
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14.51 rejet du vote des contributions aux collectivités 2015
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 19 décembre 2014
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14.52 décision budgetaire modificative n°3 pour 2014
Document PDF - 126.3 ko - Publié le 19 décembre 2014
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14.53 adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2015
Document PDF - 151.1 ko - Publié le 19 décembre 2014
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14.55 désignation des représentants au comité technique
Document PDF - 128 ko - Publié le 19 décembre 2014
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14.59 prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 120.2 ko - Publié le 19 décembre 2014
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14.60 prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy
Document PDF - 113.2 ko - Publié le 19 décembre 2014
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14.61 prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 118.6 ko - Publié le 19 décembre 2014
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Bureau syndical du 3 décembre 2014
Bureau syndical du 29 octobre 2014

14-48 Avenant 1 - Marché location maintenance bacs plastic omnium
Document PDF - 620.7 ko - Publié le 6 novembre 2014
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Comité syndical du 24 septembre 2014

14.43 Contributions signalétiques déchèteries
Document PDF - 578.9 ko - Publié le 30 septembre 2014
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Bureau syndical du 10 septembre 2014

14-38 avenant n°1 marché assurance risques statutaires
Document PDF - 584 ko - Publié le 18 septembre 2014
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14-39 Attribution MAPA entretien espaces verts decheterie
Document PDF - 321.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
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Bureau syndical du 08 juillet 2014
Bureau syndical du 18 juin 2014

14.32 Emprunt travaux déchèterie St Victor de Cessieu
Document PDF - 357.8 ko - Publié le 9 juillet 2014
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Comité syndical du 11 juin 2014

14.22 Détermination du nombre de Vice-présidents
Document PDF - 350.4 ko - Publié le 9 juillet 2014
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14.26 Désignation des délégués au SITOM Nord Isère
Document PDF - 599.6 ko - Publié le 9 juillet 2014
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14.29 Décision budgétaire modificative n° 1 pour 2014
Document PDF - 329.7 ko - Publié le 9 juillet 2014
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14.30 Contributions journée de l’environnement.nette
Document PDF - 355.6 ko - Publié le 9 juillet 2014
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Bureau syndical du 14 mai 2014
Comité syndical du 12 mars 2014

14.14 Création d’un point de collecte enterré sur la commune de Satolas et Bonce
Document PDF - 668.2 ko - Publié le 26 mars 2014
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Bureau syndical du 26 février 2014
Bureau syndical du 29 janvier 2014

14.01 Attribution marché déchèterie de St Victor de Cessieu
Document PDF - 960 ko - Publié le 9 juillet 2014
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Les comptes rendus 2013
Comité syndical du 11 décembre 2013

13.50 Contribution 2014 aux collectivité membres
Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 31 décembre 2013
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13.52 Adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2014
Document PDF - 608.8 ko - Publié le 31 décembre 2013
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13.53 Prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 588.5 ko - Publié le 31 décembre 2013
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13.54 Prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy
Document PDF - 570.4 ko - Publié le 31 décembre 2013
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13.55 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 530.2 ko - Publié le 31 décembre 2013
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13.58 Modification composition des collectivité membres du SMND
Document PDF - 582.4 ko - Publié le 31 décembre 2013
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Bureau Syndical du 27 novembre 2013
Bureau syndical du 23 octobre 2013

13.44 Renouvellement de l’adhésion du SMND au contrat cadre de fournitures de titres restaurant mis en place par le CDG38
Document PDF - 663.1 ko - Publié le 5 novembre 2013
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13.45 Avenant n°1 marché travaux déchèterie de Villefontaine
Document PDF - 911.9 ko - Publié le 5 novembre 2013
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Comité Syndical du 18 septembre 2013

13.40 Décision budgétaire modificative n°2 - BP 2013
Document PDF - 550.9 ko - Publié le 17 octobre 2013
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Bureau syndical du 06 septembre 2013

13.37 Attribution MAPA entretien espaces verts déchèteries
Document PDF - 626.3 ko - Publié le 8 octobre 2013
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13.38 Maitrîse d’oeuvre extension site d’Heyrieux
Document PDF - 655.5 ko - Publié le 8 octobre 2013
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Bureau syndical du 4 juillet 2013

13.34 Avenant n°1 marché traitement des déchets verts
Document PDF - 341.2 ko - Publié le 2 août 2013
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Comité Syndical du 12 juin 2013

13.24 Décision budgétaire modificative n°1 - B.P 2013
Document PDF - 113.9 ko - Publié le 1er juillet 2013
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13.25 Contributions journée de l’Environnement.nette
Document PDF - 133.1 ko - Publié le 1er juillet 2013
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13.26 Contributions conteneurs enterrés - 1er semestre 2013
Document PDF - 112.5 ko - Publié le 1er juillet 2013
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13.27 Complément contributions annuelles (tarifs pneus)
Document PDF - 127.2 ko - Publié le 1er juillet 2013
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Bureau syndical du 22 mai 2013

13.23 AVENANT N° 1 MARCHE TRAVAUX DECHETERIE LA BALME LES GROTTES
Document PDF - 358.6 ko - Publié le 5 juin 2013
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Bureau syndical du 17 avril 2013

13.19 Attribution MAPA enquète conteneurisation et distribution bacs
Document PDF - 148.7 ko - Publié le 2 mai 2013
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Comité syndical du 13 mars 2013

Délib.13.02 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2012
Document PDF - 131.1 ko - Publié le 26 mars 2013
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Délib.13.06 Election d’un représentant à la collectivité au CTP-CHS
Document PDF - 103.5 ko - Publié le 26 mars 2013
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Délib.13.07 Election d’un délégué au SITOM Nord Isère
Document PDF - 104.5 ko - Publié le 26 mars 2013
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Délib.13.10 Participation employeur aux contrats mutuelles labellisés
Document PDF - 197.2 ko - Publié le 26 mars 2013
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Délib.13.13 Attribution marché travaux déchèterie Villefontaine
Document PDF - 109.3 ko - Publié le 26 mars 2013
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Délib.13.15 avenant marché travaux déchèterie L’Isle d’Abeau
Document PDF - 112.5 ko - Publié le 26 mars 2013
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Bureau syndical du 23 Janvier 2013
Les comptes rendus 2012
Comité Syndical du 19 décembre 2012

12.45 Adoption anticipée de crédit d’investissement pour 2013
Document PDF - 138.5 ko - Publié le 9 janvier 2013
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Comité syndical du 3 octobre 2012

12.32 avenant n°2 marché d’assurances lot n°3 - flotte automobile
Document PDF - 451.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
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12.33 avenant n°3 marché d’assurances lot n°2 - responsabilité civile
Document PDF - 458.2 ko - Publié le 18 octobre 2012
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12.36 indemnités de conseil aux comptables publics
Document PDF - 145.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
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12.37 modification de la délégation au président
Document PDF - 409.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
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12.38 renouvellement de la convention avec l’organisme OCAD3E
Document PDF - 411.8 ko - Publié le 18 octobre 2012
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12.40 protection sociale du personnel dossier prévoyance
Document PDF - 500.2 ko - Publié le 18 octobre 2012
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12.41 création poste de technicien-conseiller en prévention
Document PDF - 426.2 ko - Publié le 18 octobre 2012
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Bureau syndical du 19 septembre 2012
Bureau syndical du 25 juillet 2012

12.26 Attribution marché travaux déchèterie La Balme Les Grottes
Document PDF - 394.6 ko - Publié le 20 août 2012
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12.27 Attribution marché travaux déchèterie de Ruy Montceau
Document PDF - 361.6 ko - Publié le 20 août 2012
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12.30 Modification régime indemnitaire du cadre d’emplois des ingénieurs en chef et attachés
Document PDF - 463.5 ko - Publié le 20 août 2012
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Comité syndical du 13 juin 2012

12.22 Contributions journée de l’environnement.nette
Document PDF - 170.3 ko - Publié le 22 juin 2012
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12.24 Installation PAV Enterrés commune de Bonnefamille
Document PDF - 146.1 ko - Publié le 22 juin 2012
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12.25 Convention financière alimentation électrique déchèterie La Balme Les Grottes
Document PDF - 171.6 ko - Publié le 22 juin 2012
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Bureau syndical du 30 mai 2012

12.21 Attribution marché travaux déchèterie de l’Isle d’Abeau
Document PDF - 142.6 ko - Publié le 6 juin 2012
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Bureau syndical du 25 avril 2012
Comité syndical du 21 mars 2012

12.08 Emprunt site d’activités de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 418.4 ko - Publié le 3 avril 2012
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12.09 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011
Document PDF - 426.4 ko - Publié le 3 avril 2012
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12.12 Composition de la commission d’appel d’offre
Document PDF - 411.6 ko - Publié le 3 avril 2012
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12.14 Désignation d’un délégué au SITOM Nord Isère
Document PDF - 381.9 ko - Publié le 3 avril 2012
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12.16 Attribution marché traitement des déchets verts
Document PDF - 441.8 ko - Publié le 3 avril 2012
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Bureau syndical du 7 mars 2012

12.04 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre déchèterie de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 181.9 ko - Publié le 28 mars 2012
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12.05 Avenant n°1 au marché de vêtements de travail (Lot n°2)
Document PDF - 176.6 ko - Publié le 28 mars 2012
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Bureau syndical du 18 Janvier 2012

12.03 Attribution maîtrise d’oeuvre extension du siège d’Heyrieux
Document PDF - 138.3 ko - Publié le 29 février 2012
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Comité syndical du 11 janvier 2012
Les comptes rendus 2011
Comité syndical du 14 décembre 2011

11.49 Débat d’orientations budgétaires pour 2012
Document PDF - 464.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.50 Contributions 2012 aux collectivités membres du SMND
Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 21 décembre 2011
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11.51 Décision budgétaire modificative n°1 BP 2011
Document PDF - 134.8 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.52 Adoption anticipée de crédit d’investissement pour 2012
Document PDF - 160 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.53 Créations et transformations de postes pour 2012
Document PDF - 186.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.54 Convention mise à disposition terrain déchèterie La Balme les Grottes
Document PDF - 132.7 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.55 Prolongation conventions SICTOM Morestel
Document PDF - 151.2 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.56 Prolongation convention SIVOM Pont de Chéruy
Document PDF - 142.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.57 Prolongation convention Ville de Bourgoin Jallieu
Document PDF - 129.4 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.59 Lancement marché traitement des déchets verts
Document PDF - 126.2 ko - Publié le 29 décembre 2011
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11.60 Modification des collectivités membres du SMND
Document PDF - 145.5 ko - Publié le 29 décembre 2011
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Bureau syndical du 30 novembre 2011

11.45 Attribution Mapa Faisabilité Plateforme de Compostage
Document PDF - 156.4 ko - Publié le 12 décembre 2011
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Comité syndical du 5 octobre 2011

11.36 Attribution Marché Colonnes Apport Volontaire
Document PDF - 159.9 ko - Publié le 21 octobre 2011
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11.37 Attribution Marché Transport et Traitement des bennes encombrants des Déchèteries
Document PDF - 218.6 ko - Publié le 21 octobre 2011
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11.38 Attribution Marché déchets ménagers spéciaux des déchèteries
Document PDF - 142.4 ko - Publié le 21 octobre 2011
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11.41 Dossier Subvention Déchèterie La Balme Les Grottes
Document PDF - 208.4 ko - Publié le 21 octobre 2011
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Bureau Syndical du 21 septembre 2011

11.35 Attribution MAPA aquisition et maintenance logiciel gestion des bacs
Document PDF - 133.9 ko - Publié le 5 octobre 2011
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Bureau syndical du 27 juillet 2011

11.31 Attribution MAPA Maitrise d’Oeuvre Déchèterie de St Victor de Cessieu
Document PDF - 601.7 ko - Publié le 29 août 2011
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11.32 Attribution MAPA Information en Porte à Porte
Document PDF - 780.6 ko - Publié le 29 août 2011
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Comité syndical du 22 juin 2011

11.22 Marché Traitement Encombrants des Déchèteries
Document PDF - 548.7 ko - Publié le 30 juin 2011
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11.23 Marché Acquisition Colonnes Apport Volontaire
Document PDF - 551.6 ko - Publié le 30 juin 2011
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11.29 Avenant Marché Maîtrise d’Oeuvre Déchèterie de Ruy-Montceau
Document PDF - 630.5 ko - Publié le 30 juin 2011
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Bureau syndical du 8 juin 2011

11.21 Attribution MAPA Conteneurisation Hyper-Centre Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 542.2 ko - Publié le 30 juin 2011
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Bureau syndical du 22 avril 2011

11.20 Attribution marché travaux site activités Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 247.3 ko - Publié le 24 mai 2011
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Comité syndical du 16 mars 2011

11.06 Adoption compte administratif et compte de gestion 2010
Document PDF - 166.4 ko - Publié le 7 avril 2011
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11.14 Indemnité horaire pour travail normal de nuit
Document PDF - 145.7 ko - Publié le 7 avril 2011
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Bureau syndical du 2 mars 2011

11.01 Attribution MAPA achat et maintenance matériel informatique
Document PDF - 143.7 ko - Publié le 7 avril 2011
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11.02 Avenant n°3 au marché de transport et traitement des DMS
Document PDF - 174.4 ko - Publié le 7 avril 2011
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Les comptes rendus 2010
Comité syndical du 15 décembre 2010

10.36 Débat d’orientations budgétaires pour 2011
Document PDF - 197.5 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.38 Décision Budgetaire Modification n°1 BP 2010
Document PDF - 82 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.39 Adoption Anticipée de Crédits d’investissement pour 2011
Document PDF - 98.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.43 Lancement Marché pour la Fourniture de Gasoil
Document PDF - 61.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.44 Prolongation Convention avec le SICTOM de Morestel
Document PDF - 91.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.45 Prolongation Convention avec le SIVOM de Pont de Chéruy
Document PDF - 96.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.46 Prolongation Convention avec la ville de Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 78.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
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Bureau syndical du 30 novembre 2010

10.31 Attribution Marché adapté de maîtrise d’oeuvre pour la déchèterie de Bourgoin-Jallieu
Document PDF - 90.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.32 Attribution Marché adapté pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire
Document PDF - 88.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.33 Attribution Marché adapté pour l’acquisition de bennes pour les déchèteries
Document PDF - 109.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.34 Attribution Marché appel d’offres pour l’acquisition de bacs roulants
Document PDF - 107.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.35 Attribution Marché d’appel d’offres pour la location et la maintenance de bacs roulants
Document PDF - 198.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
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Comité syndical du 6 octobre 2010

10.26 Indemnités de conseils aux comptables du trésor
Document PDF - 81.7 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.27 Attribution MAPA maîtrise d’oeuvre déchèterie la Balme les Grottes
Document PDF - 80.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.28 Convention avec l’Agence de l’eau et le SYSTEPUR
Document PDF - 146.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.29 Modifications dispositions compte épargne temps
Document PDF - 187.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
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10.30 Prise en charge partielle des frais de déplacement
Document PDF - 164.3 ko - Publié le 1er juillet 2011
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Comité syndical du 30 juin 2010

10.25 Modifications des statuts du SITOM Nord Isère
Document PDF - 48.7 ko - Publié le 27 septembre 2010
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Bureau syndical du 16 juin 2010

10.18 Attribution MAPA maîtrise d’œuvre déchèterie L’Isle d’Abeau
Document PDF - 42.4 ko - Publié le 27 septembre 2010
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Bureau syndical du 5 mai 2010

10.17 Etude de faisabilité – Traitement des déchets verts
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 27 septembre 2010
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Comité syndical du 10 mars 2010

10.01 Adoption du compte administratif et compte de gestion 2010
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10.05 Création poste de gardien de déchèteries
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10.09 Avenant au marché de traitement des DMS des déchèteries
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10.10 Marché traitement et valorisation du bois issu des déchèteries
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10.11 Convention avec les collectivités pour le nettoyage de printemps
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10.12 Convention avec la CAPI communication collecte sélective
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10.13 Convention avec la CCEL communication collecte sélective
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10.14 Convention avec la commune de L’Isle d’Abeau
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Les comptes rendus 2009
Comité syndical du 16 décembre 2009

09.50 Débat d’orientations budgétaires pour 2010
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09.52 Décision budgétaire modificative n° 2 (2009)
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09.53 Adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2010
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09.57 Attribution marché maîtrise d’œuvre site de Bourgoin Jallieu
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09.58 Modifications des statuts du SITOM Nord Isère
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09.59 Désignation d’un représentant supplémentaire au SITOM Nord Isère
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09.60 Complément délibération régime indemnitaire
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09.62 Avenant à la convention avec la commune de Jons
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09.65 Prolongation convention ville de Bourgoin Jallieu
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09.66 Prolongation convention SIVOM Pont de Chéruy
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09.67 Prolongation convention SICTOM de Morestel
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Bureau syndical du 2 décembre 2009

09.48 Travaux déchèterie St Laurent de Mure demande de subvention à l’ADEME
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Bureau syndical du 16 novembre 2009

09.46 Marché mise à disposition enlèvement et/ou traitement de bennes et caissons pour les déchets encombrants des déchèteries
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09.47 Marché pour le tri et le conditionnement des journaux/magazines issus de la collecte sélective et des cartons issus des déchèteries
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Comité syndical du 30 septembre 2009

09.39 Attribution MAPA réalisation site internet
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09.40 Remboursement de frais Monsieur Achard Anthony
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09.41 Mise à disposition terrain SITOM Nord Isère
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09.42 Mise à disposition terrain ville de Bourgoin Jallieu
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09.43 MAPA Maîtrise d’œuvre déchèterie de Bourgoin Jallieu
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09.44 MAPA Maîtrise d’œuvre déchèterie de L’Isle d’Abeau
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Bureau syndical du 16 septembre 2009

09.37 Marché travaux déchèterie St Laurent de Mure
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Bureau syndical du 22 juillet 2009
Comité syndical du 24 juin 2009

09.23 Création de 2 postes d’ambassadeurs du tri
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09.26 Modification des statuts du SITOM Nord Isère
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09.28 Marché traitement matériaux collecte sélective
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Bureau syndical du 2 juin 2009
Bureau syndical du 21 avril 2009

09.15 Convention avec la CCEL travaux déchèterie de St Laurent de Mure
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09.16 Conteneurs enterrées convention avec St Pierre de Chandieu
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Bureau syndical du 18 mars 2009
Comité syndical du 4 mars 2009

09.01 Adoption du compte administratif et compte de gestion 2009
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09.11 Mission d’assistance à la passation des marchés d’assurances
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