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AccueilLe syndicat > La vie administrativeLes délibérations et comptes rendus

Les délibérations et comptes rendus

 

Les délibérations résultent de décisions prises en comité ou en bureau à la suite de débats et de discussions sur les questions à l’ordre du jour.

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Les comptes rendus 2017

Déplier Bureau syndical du 9 mai 2017

17-24 Renouvellement ligne de trésorerie

Document PDF - 567.7 ko - Publié le 29 mai 2017

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17-25 Attribution marchés compacteur mobile à rouleaux

Document PDF - 492 ko - Publié le 29 mai 2017

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Déplier Bureau syndical du 26 avril 2017

17.18 CONVENTION ECO-FOLIO

Document PDF - 775.3 ko - Publié le 10 mai 2017

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17.19 MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION DE MARCHES D’ASSURANCES

Document PDF - 437.6 ko - Publié le 10 mai 2017

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17.20 MARCHE D’ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS

Document PDF - 425.3 ko - Publié le 10 mai 2017

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17.21 MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Document PDF - 452.6 ko - Publié le 10 mai 2017

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17.22 AVENANT AU MARCHE DE FOURNITURE DE COLONNES ENTERREES

Document PDF - 399.2 ko - Publié le 10 mai 2017

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17.23 AVENANT AU MARCHE DE VETEMENTS DE TRAVAIL

Document PDF - 432.3 ko - Publié le 10 mai 2017

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Déplier Comité syndical du 22 mars 2017

17-12.Désignation d’un réprésentant au SITOM

Document PDF - 463.4 ko - Publié le 29 mars 2017

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17-13. Adoption du budget primitif 2017

Document PDF - 649.5 ko - Publié le 29 mars 2017

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17-14. Tarifs des services aux particuliers et professionnels 2017

Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 29 mars 2017

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17-15.Implantation des points d’apport volontaire modèle de convention et programme 2017

Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 mars 2017

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17-16. Indemnité de fonctions des élus

Document PDF - 509.6 ko - Publié le 29 mars 2017

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17-17. Conventions CDG38 pour missions ACFI et prévention risques professionnels

Document PDF - 801.2 ko - Publié le 29 mars 2017

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Déplier Bureau syndical du 15 mars 2017

17-11. Avantages en nature

Document PDF - 501.7 ko - Publié le 29 mars 2017

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Déplier Comité syndical du 22 février 2017

17.03 Elections de deux vice-présidents

Document PDF - 490.1 ko - Publié le 17 mars 2017

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17.04 Débat d’orientations budgétaires

Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 17 mars 2017

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17.05 Désignation des réprésentants au SITOM

Document PDF - 509.7 ko - Publié le 17 mars 2017

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17.06 Contributions au 1er janvier 2017

Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 17 mars 2017

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17.07 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel

Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 17 mars 2017

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17.08 Convention avec la LYSED collecte de Tignieu-Jameyzieu

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 17 mars 2017

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17.09 Convention avec la LYSED accès déchèterie de Saint Romain de Jalionas

Document PDF - 874.1 ko - Publié le 17 mars 2017

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17.10 Signature d’une convention avec la commune de Bourgoin-Jallieu

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 17 mars 2017

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Déplier Bureau syndical du 17 février 2017

17.01. Indemnité de Responsabilités Régisseurs de Recettes

Document PDF - 218.7 ko - Publié le 13 mars 2017

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17.02. Institution du RIFSEEP pour les emplois de catégorie A de la filière administrative

Document PDF - 235.9 ko - Publié le 13 mars 2017

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Déplier Comité syndical du 14 décembre 2016

16.33 Modification des durées d’amortissement budgétaire

Document PDF - 577.7 ko - Publié le 2 janvier 2017

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16.34 Admission en non valeur

Document PDF - 440 ko - Publié le 2 janvier 2017

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16.35 Décision modificative

Document PDF - 734.2 ko - Publié le 2 janvier 2017

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16.36 Autorisation anticipée d’ouverture des crédits d’investissement avant vote du bp

Document PDF - 518.1 ko - Publié le 2 janvier 2017

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16.37 Assujettissement partiel du budget smnd à la tva

Document PDF - 476.7 ko - Publié le 2 janvier 2017

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16.38 Mandat de négociation du smnd au cdg pour les titres restaurants

Document PDF - 543.4 ko - Publié le 2 janvier 2017

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16.39 Désignation des représentants au sitom

Document PDF - 405.6 ko - Publié le 2 janvier 2017

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Les comptes rendus 2016

Déplier Bureau syndical du 12 octobre 2016

16.32 Attribution marché centre de tri

Document PDF - 532.2 ko - Publié le 16 novembre 2016

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Déplier Comité Syndical du 12 octobre 2016

16.24 Création de poste

Document PDF - 453.4 ko - Publié le 19 octobre 2016

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16.25 Transformation de postes

Document PDF - 466.9 ko - Publié le 19 octobre 2016

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16.26 Convention avec la ccic pour les travaux de la déchèterie de st romain de jalionas

Document PDF - 503.8 ko - Publié le 19 octobre 2016

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16.27 Convention avec la ccel pour les pav et travaux de la déchèterie de st laurent de mure

Document PDF - 636.7 ko - Publié le 19 octobre 2016

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16.28 Convention avec la capi pour la déchèterie de bourgoin-jallieu

Document PDF - 691.4 ko - Publié le 19 octobre 2016

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16.29 Convention avec les epci pour la signalétique des déchèteries

Document PDF - 811.4 ko - Publié le 19 octobre 2016

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16.30 Modification réglement intèrieur

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 19 octobre 2016

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16.31 Facturation journée de l’environnement

Document PDF - 516.9 ko - Publié le 19 octobre 2016

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Déplier Bureau syndical du 21 septembre 2016

16.23 Attribution marchés Acquisition bennes Ampliroll

Document PDF - 514.8 ko - Publié le 27 septembre 2016

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Déplier Comité syndical du 22 juin 2016

16.18 Transformation de postes

Document PDF - 488.3 ko - Publié le 28 juin 2016

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16.19 Mise en place d’une astreinte d’exploitation

Document PDF - 728.9 ko - Publié le 28 juin 2016

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16.20 Recrutements contractuels

Document PDF - 668 ko - Publié le 28 juin 2016

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16.21 Projet délibération bacs de prêt

Document PDF - 510.5 ko - Publié le 28 juin 2016

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16.22 Modification participation employeur aux contrats mutuelles labellisés

Document PDF - 500.1 ko - Publié le 28 juin 2016

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Déplier Bureau syndical du 27 mai 2016

16.17 Attribution marchés acquisition poids lourds et bennes OM

Document PDF - 455 ko - Publié le 23 juin 2016

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Déplier Comité Syndical du 25 mai 2016

Compte Rendu du Comité Syndical du 25 05 2016

Document PDF - 3.8 Mo - Publié le 20 juin 2016

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16.09 Election d’un nouveau vice-président

Document PDF - 175.1 ko - Publié le 8 juin 2016

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16.10 Approbation du compte administratif

Document PDF - 947.7 ko - Publié le 8 juin 2016

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16.11 Approbation du compte de gestion

Document PDF - 914 ko - Publié le 8 juin 2016

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16.12 Affectation des résultats

Document PDF - 581.4 ko - Publié le 8 juin 2016

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16.13 Décision modificative

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 8 juin 2016

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16.14 Contractualisation d’une ligne de trésorerie

Document PDF - 749.3 ko - Publié le 8 juin 2016

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16.15 Mise en place des provisions

Document PDF - 610.9 ko - Publié le 8 juin 2016

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16.16 Redevances spéciales sur le territoire de la CCIC

Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 juin 2016

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Déplier Bureau syndical du 11 mai 2016

16.08 Avenant au marché de la décheterie de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 432.3 ko - Publié le 17 mai 2016

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Déplier Comité syndical du 23 mars 2016

Compte rendu du comité syndical du 23 mars 2016

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 21 avril 2016

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16.06 Demande d’adhésion à Amorce

Document PDF - 634.1 ko - Publié le 8 avril 2016

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16.07 Contributions au 1er janvier 2016

Document PDF - 4.6 Mo - Publié le 8 avril 2016

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Déplier Bureau syndical du 17 février 2016

16..05 Attribution marché traitement déchets verts

Document PDF - 872.2 ko - Publié le 26 février 2016

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Déplier Comité syndical du 27 janvier 2016

16.01 Débat d’orientations budgétaires pour 2016

Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 2 février 2016

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16.02 Audit organisationnel créations de postes

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 2 février 2016

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16.03 contribution titres restaurant

Document PDF - 505 ko - Publié le 2 février 2016

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16.04 Convention avec le SDIS de l’Isère

Document PDF - 552 ko - Publié le 2 février 2016

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Les comptes rendus 2015

Déplier Comité syndical du 25 novembre 2015

Compte-rendu comité syndical 25 novembre 2015

Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 29 décembre 2015

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15.50 Décision budgétaire modificative n°2 - BP 2015

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 2 décembre 2015

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15.51 Adoption anticipée de crédits d’investissements pour 2016

Document PDF - 559.6 ko - Publié le 2 décembre 2015

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15.52 Complément contributions 2015

Document PDF - 543.1 ko - Publié le 2 décembre 2015

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15.53 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel

Document PDF - 528.4 ko - Publié le 2 décembre 2015

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15.54 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin-Jailleu

Document PDF - 485.7 ko - Publié le 2 décembre 2015

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15.55 Modification périmètre SMND rattachement de Tignieu-Jameyzieu

Document PDF - 613.5 ko - Publié le 2 décembre 2015

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Déplier Bureau syndical du 3 novembre 2015

15.45 Attribution marché colonnes apport volontaire

Document PDF - 296.6 ko - Publié le 10 novembre 2015

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15.46 Attribution marché de transport tri et traitement des DMS

Document PDF - 222.1 ko - Publié le 10 novembre 2015

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15.47 Attribution marché déchets encombrants des déchèteries

Document PDF - 265.6 ko - Publié le 10 novembre 2015

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15.48 Fourniture et pose de garde-corps, de panneaux de signalétique pour les déchèteries

Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 10 novembre 2015

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15.49 Régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés

Document PDF - 157.3 ko - Publié le 10 novembre 2015

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Déplier Comité syndical du 30 septembre 2015

15.41 Admission en non-valeur

Document PDF - 717.6 ko - Publié le 8 octobre 2015

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15.42 Indemnités de conseil au receveur

Document PDF - 151.4 ko - Publié le 8 octobre 2015

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15.43 Tarifs pièces détachées bacs

Document PDF - 158.6 ko - Publié le 8 octobre 2015

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15.44 Critères évaluation professionnelle

Document PDF - 142.3 ko - Publié le 8 octobre 2015

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Déplier Bureau syndical du 9 septembre 2015

15.36 Attribution MAPA téléphonie fixe, mobile et internet

Document PDF - 544.6 ko - Publié le 18 septembre 2015

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15.37 MAPA AMO Maintenance des véhicules

Document PDF - 514.2 ko - Publié le 18 septembre 2015

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15.38 Avenant n°1, lot 5 Marché travaux siège

Document PDF - 554.1 ko - Publié le 18 septembre 2015

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15.39 Avenant n° 1, lot 3 Marché travaux siège

Document PDF - 488 ko - Publié le 18 septembre 2015

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15.39 Avenant n° 1, lot 3 Marché travaux siège

Document PDF - 488 ko - Publié le 18 septembre 2015

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15.40 Avenant n° 2, lot 6 Marché travaux siège

Document PDF - 522.6 ko - Publié le 18 septembre 2015

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Déplier Bureau syndical du 2 juillet 2015

15.35 Désafiliation de Grenoble Alpes Métropole du CDG38

Document PDF - 1 Mo - Publié le 22 juillet 2015

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Déplier Bureau syndical du 23 juin 2015

15.34 Transformation de poste

Document PDF - 493.6 ko - Publié le 29 juin 2015

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Déplier Comité syndical du 10 juin 2015

15.25 Adoption compte administratif

Document PDF - 798.1 ko - Publié le 17 juin 2015

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15.26 Adoption compte de gestion 2014

Document PDF - 562.8 ko - Publié le 17 juin 2015

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15.27 Affectation des résultats 2014

Document PDF - 584.4 ko - Publié le 17 juin 2015

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15.28Décision budgétaire modificative n° 1 budget 2015

Document PDF - 897.6 ko - Publié le 17 juin 2015

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15.29 Redevances spéciales secteur CCIC

Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 juin 2015

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15.30 Contributions 2015 Journée d el’environnement.nette

Document PDF - 551.8 ko - Publié le 17 juin 2015

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15.31 Complément contribution 2015

Document PDF - 531.3 ko - Publié le 17 juin 2015

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15.32 Création poste responsable de gestion budgétaire et financière

Document PDF - 530.5 ko - Publié le 17 juin 2015

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15.33 Désignation délégués au SITOM Nord Isère

Document PDF - 489.4 ko - Publié le 17 juin 2015

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Déplier Bureau syndical du 27 mai 2015

15.20_Attribuion marché fourniture de carburant

Document PDF - 185.4 ko - Publié le 6 mai 2015

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15.21_Démarche sécurisation des équipements

Document PDF - 132.2 ko - Publié le 6 mai 2015

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15.22_Transformations de postes

Document PDF - 119.9 ko - Publié le 6 mai 2015

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Déplier Comité syndical du 20 avril 2015

15.14 Contributions au 1er janvier 2015

Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 23 avril 2015

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15.15 Contribution exceptionnelle 2015 aux collectivités membres

Document PDF - 108.8 ko - Publié le 23 avril 2015

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15.16 Adoption du budget primitif 2015

Document PDF - 121.3 ko - Publié le 23 avril 2015

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15.17 Emprunt d’extension siège d’activité

Document PDF - 186.9 ko - Publié le 23 avril 2015

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15.18 Prolongation contrat ligne de trésorerie

Document PDF - 199.3 ko - Publié le 23 avril 2015

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15.19 Composition de la commission d’appel d’offre

Document PDF - 192.5 ko - Publié le 23 avril 2015

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Déplier Comité syndical du 13 avril 2015

15.09 Election du Président

Document PDF - 129.4 ko - Publié le 15 avril 2015

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15.10 Détermination du nombre de vice présidents

Document PDF - 113 ko - Publié le 15 avril 2015

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15.11 Elections des vice-présidents

Document PDF - 134.7 ko - Publié le 15 avril 2015

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15.12 Délégations au Président

Document PDF - 259.6 ko - Publié le 15 avril 2015

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15.13 Délégation au bureau

Document PDF - 135.6 ko - Publié le 15 avril 2015

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Déplier Bureau syndical du 18 mars 2015

15.06 Convention avec le cdg pour la mise à disposition d’un agent en mission temporaire

Document PDF - 129.1 ko - Publié le 25 mars 2015

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15.07 Renouvellement de la convention relative aux lampes usagées avec l’organisme ocad3e

Document PDF - 124.8 ko - Publié le 25 mars 2015

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Déplier Comité syndical du 4 Février 2015

15.03 Débat d’orientations budgétaires pour 2015

Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 9 février 2015

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15.04 Renouvellement convention OCAD3E

Document PDF - 597.4 ko - Publié le 9 février 2015

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15.05 Attribution marché traitement des déchets verts

Document PDF - 880.7 ko - Publié le 9 février 2015

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Déplier Bureau syndical du 6 janvier 2015

15.01 Attribution MAPA travaux déchèterie Bourgoin Jallieu

Document PDF - 139 ko - Publié le 27 janvier 2015

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15.02 Attribution MAPA audit financier

Document PDF - 575.2 ko - Publié le 27 janvier 2015

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Les comptes rendus 2014

Déplier Comité Syndical du 17 décembre 2014

14.50 debat d’orientations budgetaires pour 2015

Document PDF - 439.5 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.51 rejet du vote des contributions aux collectivités 2015

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 19 décembre 2014

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14.52 décision budgetaire modificative n°3 pour 2014

Document PDF - 126.3 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.53 adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2015

Document PDF - 151.1 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.54 indemnités de conceil au percepteur

Document PDF - 332.7 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.55 désignation des représentants au comité technique

Document PDF - 128 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.56 désignation des représentants au CHSCT

Document PDF - 138.5 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.57 transformation de poste

Document PDF - 108.6 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.58 attribution marché DMS

Document PDF - 119.6 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.59 prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel

Document PDF - 120.2 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.60 prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy

Document PDF - 113.2 ko - Publié le 19 décembre 2014

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14.61 prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 118.6 ko - Publié le 19 décembre 2014

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Déplier Bureau syndical du 3 décembre 2014

14.49 remplacement titres restaurant

Document PDF - 116.9 ko - Publié le 5 décembre 2014

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Déplier Bureau syndical du 29 octobre 2014

14-45 Attribution achats bacs

Document PDF - 478.4 ko - Publié le 6 novembre 2014

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14-46 Attribution marché bois

Document PDF - 579 ko - Publié le 6 novembre 2014

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14-47 Attribution marché d’assurances

Document PDF - 559.2 ko - Publié le 6 novembre 2014

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14-48 Avenant 1 - Marché location maintenance bacs plastic omnium

Document PDF - 620.7 ko - Publié le 6 novembre 2014

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Déplier Comité syndical du 24 septembre 2014

14.40 Adoption du règlement intérieur

Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 30 septembre 2014

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14.41 Décision budgétaire modificative n° 2

Document PDF - 564 ko - Publié le 30 septembre 2014

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14.42 Contributions conteneurs enterrés OM

Document PDF - 630 ko - Publié le 30 septembre 2014

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14.43 Contributions signalétiques déchèteries

Document PDF - 578.9 ko - Publié le 30 septembre 2014

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14.44 Prime de fin d’année emplois d’avenir

Document PDF - 550.4 ko - Publié le 30 septembre 2014

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Déplier Bureau syndical du 10 septembre 2014

14-38 avenant n°1 marché assurance risques statutaires

Document PDF - 584 ko - Publié le 18 septembre 2014

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14-39 Attribution MAPA entretien espaces verts decheterie

Document PDF - 321.9 ko - Publié le 18 septembre 2014

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Déplier Bureau syndical du 08 juillet 2014

14.33 Emprunt camions 2014

Document PDF - 785.9 ko - Publié le 30 juillet 2014

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14.34 Création du comité technique

Document PDF - 507.8 ko - Publié le 30 juillet 2014

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14.35 Création du CHSCT

Document PDF - 532.9 ko - Publié le 30 juillet 2014

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14.36 Attribution marché travaux

Document PDF - 805.5 ko - Publié le 30 juillet 2014

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14.37 Convention avec la CA du Pays Viennois

Document PDF - 836.9 ko - Publié le 30 juillet 2014

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Déplier Bureau syndical du 18 juin 2014

14.32 Emprunt travaux déchèterie St Victor de Cessieu

Document PDF - 357.8 ko - Publié le 9 juillet 2014

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Déplier Comité syndical du 11 juin 2014

14.21 Election du président

Document PDF - 600.5 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.22 Détermination du nombre de Vice-présidents

Document PDF - 350.4 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.23 Election du bureau

Document PDF - 167.7 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.24 Délégations au président

Document PDF - 279.9 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.25 Délégations au bureau

Document PDF - 639.5 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.26 Désignation des délégués au SITOM Nord Isère

Document PDF - 599.6 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.27 Désignation des membres de la CAO

Document PDF - 755 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.28 Indemnités de fonction des élus

Document PDF - 582.6 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.29 Décision budgétaire modificative n° 1 pour 2014

Document PDF - 329.7 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.30 Contributions journée de l’environnement.nette

Document PDF - 355.6 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.31 Contributions conteneurs enterrés OM

Document PDF - 640.6 ko - Publié le 9 juillet 2014

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Déplier Bureau syndical du 14 mai 2014

14.17 Admissions en non-valeur 2007

Document PDF - 658.5 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.18 Admissions en non-valeur 2008

Document PDF - 1 Mo - Publié le 9 juillet 2014

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14.19 Avantages en nature

Document PDF - 327.4 ko - Publié le 9 juillet 2014

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14.20 Attribution marché camions 2014

Document PDF - 633.7 ko - Publié le 9 juillet 2014

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Déplier Comité syndical du 12 mars 2014

14.04 Contributions 2014 ajustements

Document PDF - 651.7 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.05 Adoption du compte administratif 2013

Document PDF - 568.6 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.06 Adoption du compte de gestion 2013

Document PDF - 566.9 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.07 Affectation des résultats

Document PDF - 558.6 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.08 Adoption du budget primitif 2014

Document PDF - 543.4 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.09 Prolongation contrat ligne de trésorerie

Document PDF - 973.5 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.10 Modification des durées d’amortissement

Document PDF - 627 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.11 Transformations de postes

Document PDF - 628.9 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.12 Poste saisonnier lavage PAV

Document PDF - 558.1 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.13 Adoption redevance spéciales secteur CCIC

Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 26 mars 2014

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14.14 Création d’un point de collecte enterré sur la commune de Satolas et Bonce

Document PDF - 668.2 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.15 Dématerialisation des actes administratifs

Document PDF - 933.7 ko - Publié le 26 mars 2014

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14.16 Convention avec l’organisme Eco-DDS

Document PDF - 704.6 ko - Publié le 26 mars 2014

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Déplier Bureau syndical du 26 février 2014

14.02 Attribution MAPA Géolocalisation

Document PDF - 637.4 ko - Publié le 18 mars 2014

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14.03 Pénalités de retard société ASTECH

Document PDF - 681.8 ko - Publié le 18 mars 2014

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Déplier Bureau syndical du 29 janvier 2014

14.01 Attribution marché déchèterie de St Victor de Cessieu

Document PDF - 960 ko - Publié le 9 juillet 2014

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Les comptes rendus 2013

Déplier Comité syndical du 11 décembre 2013

13.49 Débat d’orientation budgétaires pour 2014

Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 31 décembre 2013

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13.50 Contribution 2014 aux collectivité membres

Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 31 décembre 2013

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13.51 Décision budgétaire n°3 - BP 2013

Document PDF - 569.5 ko - Publié le 31 décembre 2013

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13.52 Adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2014

Document PDF - 608.8 ko - Publié le 31 décembre 2013

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13.53 Prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel

Document PDF - 588.5 ko - Publié le 31 décembre 2013

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13.54 Prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy

Document PDF - 570.4 ko - Publié le 31 décembre 2013

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13.55 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 530.2 ko - Publié le 31 décembre 2013

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13.56Lancement marché camions 2014

Document PDF - 524.7 ko - Publié le 31 décembre 2013

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13.57 Transformation de poste

Document PDF - 520.4 ko - Publié le 31 décembre 2013

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13.58 Modification composition des collectivité membres du SMND

Document PDF - 582.4 ko - Publié le 31 décembre 2013

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Déplier Bureau Syndical du 27 novembre 2013

13.46 Attribution MAPA lavage colonnes

Document PDF - 564.4 ko - Publié le 9 décembre 2013

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13.47 Attribution marché d’assurances

Document PDF - 672.1 ko - Publié le 9 décembre 2013

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13.48 Avenant contrat d’assurance

Document PDF - 640.5 ko - Publié le 9 décembre 2013

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Déplier Bureau syndical du 23 octobre 2013

13.44 Renouvellement de l’adhésion du SMND au contrat cadre de fournitures de titres restaurant mis en place par le CDG38

Document PDF - 663.1 ko - Publié le 5 novembre 2013

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13.45 Avenant n°1 marché travaux déchèterie de Villefontaine

Document PDF - 911.9 ko - Publié le 5 novembre 2013

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Déplier Comité Syndical du 18 septembre 2013

13.40 Décision budgétaire modificative n°2 - BP 2013

Document PDF - 550.9 ko - Publié le 17 octobre 2013

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13.41 Attribution marché déchets encombrants

Document PDF - 651.9 ko - Publié le 17 octobre 2013

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13.42 Convention avec l’organisme Éco Mobilier

Document PDF - 588.4 ko - Publié le 17 octobre 2013

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13.43 Création de postes

Document PDF - 565.5 ko - Publié le 17 octobre 2013

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Déplier Bureau syndical du 06 septembre 2013

13.37 Attribution MAPA entretien espaces verts déchèteries

Document PDF - 626.3 ko - Publié le 8 octobre 2013

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13.38 Maitrîse d’oeuvre extension site d’Heyrieux

Document PDF - 655.5 ko - Publié le 8 octobre 2013

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13.39 Pénalités de retard Société S2B

Document PDF - 566.1 ko - Publié le 8 octobre 2013

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Déplier Bureau syndical du 4 juillet 2013

13.31 Transformation de poste

Document PDF - 111.6 ko - Publié le 2 août 2013

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13.32 Convention avec eco folio

Document PDF - 140.6 ko - Publié le 2 août 2013

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13.33 Prolongation accueil stagiaire

Document PDF - 100 ko - Publié le 2 août 2013

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13.34 Avenant n°1 marché traitement des déchets verts

Document PDF - 341.2 ko - Publié le 2 août 2013

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13.35 avenant n°2 marché traitement des bois

Document PDF - 120.8 ko - Publié le 2 août 2013

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13.36 Avenant n°2 marché DMS

Document PDF - 453.9 ko - Publié le 2 août 2013

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Déplier Comité Syndical du 12 juin 2013

13.24 Décision budgétaire modificative n°1 - B.P 2013

Document PDF - 113.9 ko - Publié le 1er juillet 2013

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13.25 Contributions journée de l’Environnement.nette

Document PDF - 133.1 ko - Publié le 1er juillet 2013

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13.26 Contributions conteneurs enterrés - 1er semestre 2013

Document PDF - 112.5 ko - Publié le 1er juillet 2013

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13.27 Complément contributions annuelles (tarifs pneus)

Document PDF - 127.2 ko - Publié le 1er juillet 2013

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13.28 Transformation de poste

Document PDF - 111.9 ko - Publié le 1er juillet 2013

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13.29 Emplois d’avenir

Document PDF - 176.1 ko - Publié le 1er juillet 2013

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13.30 Rapport annuel 2012

Document PDF - 93.6 ko - Publié le 1er juillet 2013

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Déplier Bureau syndical du 17 avril 2013

13.18 Attribution marché camions 2013

Document PDF - 147.6 ko - Publié le 2 mai 2013

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13.19 Attribution MAPA enquète conteneurisation et distribution bacs

Document PDF - 148.7 ko - Publié le 2 mai 2013

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13.20 Mise en place d’une ligne de trésorerie

Document PDF - 205.6 ko - Publié le 2 mai 2013

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13.21 Accueil stagiaire indemnisation

Document PDF - 110.1 ko - Publié le 2 mai 2013

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Déplier Comité syndical du 13 mars 2013

Délib.13.02 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2012

Document PDF - 131.1 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.03 Affectation des résultats

Document PDF - 120.2 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.04 Adoption du budget primitif 2013

Document PDF - 110.2 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.05 Election d’un vice-président

Document PDF - 99.7 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.06 Election d’un représentant à la collectivité au CTP-CHS

Document PDF - 103.5 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.07 Election d’un délégué au SITOM Nord Isère

Document PDF - 104.5 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.08 Création postes

Document PDF - 100.7 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.09 Transformation de postes

Document PDF - 112.3 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.10 Participation employeur aux contrats mutuelles labellisés

Document PDF - 197.2 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.11 Poste saisonnier

Document PDF - 109.1 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.12 Programme pluriannuel

Document PDF - 199.9 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.13 Attribution marché travaux déchèterie Villefontaine

Document PDF - 109.3 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.14 Attribution MAPA bennes déchèteries

Document PDF - 133 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.15 avenant marché travaux déchèterie L’Isle d’Abeau

Document PDF - 112.5 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.16 convention OCAD3E Recylum

Document PDF - 111 ko - Publié le 26 mars 2013

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Délib.13.17 adoption redevances speciales CCIC

Document PDF - 300.5 ko - Publié le 26 mars 2013

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Déplier Bureau syndical du 23 Janvier 2013

13.01 Poste de conseiller en prévention

Document PDF - 312.5 ko - Publié le 4 février 2013

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Les comptes rendus 2012

Déplier Comité Syndical du 19 décembre 2012

12.42 Débat d’orientation budgétaires pour 2013

Document PDF - 395.7 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.43 Contribution 2013 aux collectivités membres

Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 9 janvier 2013

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12.44 Décision budgétaire modificative n°1

Document PDF - 123.6 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.45 Adoption anticipée de crédit d’investissement pour 2013

Document PDF - 138.5 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.46 Prolongation conventions Morestel

Document PDF - 133.1 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.47 Prolongation conventions Pont de Chery

Document PDF - 121.4 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.48 Prolongation conventions Bourgoin Jallieu

Document PDF - 113.1 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.49 Avenant n°1

Document PDF - 157.5 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.50 Lancement marché camions 2013

Document PDF - 103.9 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.51 Modification de la composition du SMND

Document PDF - 125.3 ko - Publié le 9 janvier 2013

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12.52 Transformations de postes

Document PDF - 108.7 ko - Publié le 9 janvier 2013

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Déplier Comité syndical du 3 octobre 2012

12.32 avenant n°2 marché d’assurances lot n°3 - flotte automobile

Document PDF - 451.8 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.33 avenant n°3 marché d’assurances lot n°2 - responsabilité civile

Document PDF - 458.2 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.34 attribution marché centre de tri

Document PDF - 541.8 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.35 contribution CAPI travaux déchèteries

Document PDF - 435 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.36 indemnités de conseil aux comptables publics

Document PDF - 145.8 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.37 modification de la délégation au président

Document PDF - 409.8 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.38 renouvellement de la convention avec l’organisme OCAD3E

Document PDF - 411.8 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.39 transformation de postes

Document PDF - 395.2 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.40 protection sociale du personnel dossier prévoyance

Document PDF - 500.2 ko - Publié le 18 octobre 2012

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12.41 création poste de technicien-conseiller en prévention

Document PDF - 426.2 ko - Publié le 18 octobre 2012

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Déplier Bureau syndical du 19 septembre 2012

12.31 Emprunt camions 2012

Document PDF - 375.7 ko - Publié le 28 septembre 2012

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Déplier Bureau syndical du 25 juillet 2012

12.26 Attribution marché travaux déchèterie La Balme Les Grottes

Document PDF - 394.6 ko - Publié le 20 août 2012

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12.27 Attribution marché travaux déchèterie de Ruy Montceau

Document PDF - 361.6 ko - Publié le 20 août 2012

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12.28 Convention avec le CDG38 mission ACFI

Document PDF - 368.1 ko - Publié le 20 août 2012

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12.29 Adoption modifications règlement intérieur

Document PDF - 490.6 ko - Publié le 20 août 2012

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12.30 Modification régime indemnitaire du cadre d’emplois des ingénieurs en chef et attachés

Document PDF - 463.5 ko - Publié le 20 août 2012

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Déplier Comité syndical du 13 juin 2012

Compte rendu du Comité Syndical du 13 juin 2012

Document PDF - 810 ko - Publié le 22 juin 2012

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12.22 Contributions journée de l’environnement.nette

Document PDF - 170.3 ko - Publié le 22 juin 2012

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12.23 Dossier Prévoyance mandatement du CDG 38

Document PDF - 256.8 ko - Publié le 22 juin 2012

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12.24 Installation PAV Enterrés commune de Bonnefamille

Document PDF - 146.1 ko - Publié le 22 juin 2012

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12.25 Convention financière alimentation électrique déchèterie La Balme Les Grottes

Document PDF - 171.6 ko - Publié le 22 juin 2012

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Déplier Bureau syndical du 30 mai 2012

12.19 Attribution marché camions 2012

Document PDF - 220.7 ko - Publié le 6 juin 2012

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12.20 Attribution MAPA véhicules utilitaires

Document PDF - 130.9 ko - Publié le 6 juin 2012

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12.21 Attribution marché travaux déchèterie de l’Isle d’Abeau

Document PDF - 142.6 ko - Publié le 6 juin 2012

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Déplier Bureau syndical du 25 avril 2012

12.18 MAPA Acquisition de composteurs individuels

Document PDF - 127.5 ko - Publié le 3 mai 2012

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Déplier Comité syndical du 21 mars 2012

12.08 Emprunt site d’activités de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 418.4 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.09 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011

Document PDF - 426.4 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.10 Affectation des résultats

Document PDF - 399.9 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.11 Adoption du budget primitif 2012

Document PDF - 391.6 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.12 Composition de la commission d’appel d’offre

Document PDF - 411.6 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.13 Composition du CTP-CHS

Document PDF - 393.2 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.14 Désignation d’un délégué au SITOM Nord Isère

Document PDF - 381.9 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.15 Adhésion au COS 38

Document PDF - 533.8 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.16 Attribution marché traitement des déchets verts

Document PDF - 441.8 ko - Publié le 3 avril 2012

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12.17 Convention avec le SICTOM de Morestel

Document PDF - 417.7 ko - Publié le 3 avril 2012

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Déplier Bureau syndical du 7 mars 2012

12.04 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre déchèterie de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 181.9 ko - Publié le 28 mars 2012

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12.05 Avenant n°1 au marché de vêtements de travail (Lot n°2)

Document PDF - 176.6 ko - Publié le 28 mars 2012

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12.06 Emprunt site d’activités Bourgoin Jallieu

Document PDF - 139.7 ko - Publié le 28 mars 2012

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12.07 MAPA Vêtements de travail (Lot n°3)

Document PDF - 133.4 ko - Publié le 28 mars 2012

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Déplier Bureau syndical du 18 Janvier 2012

12.03 Attribution maîtrise d’oeuvre extension du siège d’Heyrieux

Document PDF - 138.3 ko - Publié le 29 février 2012

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Déplier Comité syndical du 11 janvier 2012

12.01 Election du Président

Document PDF - 152.9 ko - Publié le 1er février 2012

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12.02 Election des Vices-Présidents

Document PDF - 306.2 ko - Publié le 1er février 2012

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Les comptes rendus 2011

Déplier Comité syndical du 14 décembre 2011

11.49 Débat d’orientations budgétaires pour 2012

Document PDF - 464.5 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.50 Contributions 2012 aux collectivités membres du SMND

Document PDF - 4.7 Mo - Publié le 21 décembre 2011

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11.51 Décision budgétaire modificative n°1 BP 2011

Document PDF - 134.8 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.52 Adoption anticipée de crédit d’investissement pour 2012

Document PDF - 160 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.53 Créations et transformations de postes pour 2012

Document PDF - 186.7 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.54 Convention mise à disposition terrain déchèterie La Balme les Grottes

Document PDF - 132.7 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.55 Prolongation conventions SICTOM Morestel

Document PDF - 151.2 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.56 Prolongation convention SIVOM Pont de Chéruy

Document PDF - 142.4 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.57 Prolongation convention Ville de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 129.4 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.58 Lancement marché camions 2012

Document PDF - 124.5 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.59 Lancement marché traitement des déchets verts

Document PDF - 126.2 ko - Publié le 29 décembre 2011

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11.60 Modification des collectivités membres du SMND

Document PDF - 145.5 ko - Publié le 29 décembre 2011

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Déplier Bureau syndical du 30 novembre 2011

11.42 Attribution Mapa Distribution de Bacs

Document PDF - 131.3 ko - Publié le 12 décembre 2011

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11.43 Avenant du registre des délibérations

Document PDF - 196.8 ko - Publié le 12 décembre 2011

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11.44 Attribution Marché Traitement Bois

Document PDF - 260.7 ko - Publié le 12 décembre 2011

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11.45 Attribution Mapa Faisabilité Plateforme de Compostage

Document PDF - 156.4 ko - Publié le 12 décembre 2011

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11.46 Attribution Mapa Prestations de Tri

Document PDF - 142.6 ko - Publié le 12 décembre 2011

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11.47 Emprunt Camions 2011

Document PDF - 128.7 ko - Publié le 12 décembre 2011

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11.48 Autorisation d’ester en justice

Document PDF - 126.2 ko - Publié le 12 décembre 2011

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Déplier Comité syndical du 5 octobre 2011

11.36 Attribution Marché Colonnes Apport Volontaire

Document PDF - 159.9 ko - Publié le 21 octobre 2011

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11.37 Attribution Marché Transport et Traitement des bennes encombrants des Déchèteries

Document PDF - 218.6 ko - Publié le 21 octobre 2011

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11.38 Attribution Marché déchets ménagers spéciaux des déchèteries

Document PDF - 142.4 ko - Publié le 21 octobre 2011

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11.39 Avenant n°2 Marché centre de tri

Document PDF - 197.1 ko - Publié le 21 octobre 2011

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11.40 Mise à jour de l\’inventaire des biens

Document PDF - 279.2 ko - Publié le 21 octobre 2011

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11.41 Dossier Subvention Déchèterie La Balme Les Grottes

Document PDF - 208.4 ko - Publié le 21 octobre 2011

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Déplier Bureau Syndical du 21 septembre 2011

11.35 Attribution MAPA aquisition et maintenance logiciel gestion des bacs

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Déplier Bureau syndical du 27 juillet 2011

11.31 Attribution MAPA Maitrise d’Oeuvre Déchèterie de St Victor de Cessieu

Document PDF - 601.7 ko - Publié le 29 août 2011

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11.32 Attribution MAPA Information en Porte à Porte

Document PDF - 780.6 ko - Publié le 29 août 2011

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11.33 Avenant N°1 Marché Colonnes Apport Volontaire

Document PDF - 718 ko - Publié le 29 août 2011

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11.34 Avenant N°1 Marché Fourniture de Bacs

Document PDF - 676.4 ko - Publié le 29 août 2011

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Déplier Comité syndical du 22 juin 2011

11.22 Marché Traitement Encombrants des Déchèteries

Document PDF - 548.7 ko - Publié le 30 juin 2011

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11.23 Marché Acquisition Colonnes Apport Volontaire

Document PDF - 551.6 ko - Publié le 30 juin 2011

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11.24 Contributions Nettoyage de Printemps

Document PDF - 704.3 ko - Publié le 30 juin 2011

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11.25 Adoption Règlement Intérieur

Document PDF - 913.9 ko - Publié le 1er juillet 2011

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11.26 Dossier Tickets Restaurant

Document PDF - 813.7 ko - Publié le 30 juin 2011

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11.27 Création d’un Poste de Technicien Supérieur

Document PDF - 598.3 ko - Publié le 30 juin 2011

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11.28 Dossier Déchèterie de l’Isle d’Abeau

Document PDF - 561.1 ko - Publié le 30 juin 2011

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11.29 Avenant Marché Maîtrise d’Oeuvre Déchèterie de Ruy-Montceau

Document PDF - 630.5 ko - Publié le 30 juin 2011

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11.30 Dossier Déchèterie La Balme Les Grottes

Document PDF - 566.6 ko - Publié le 30 juin 2011

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Déplier Bureau syndical du 8 juin 2011

11.21 Attribution MAPA Conteneurisation Hyper-Centre Bourgoin-Jallieu

Document PDF - 542.2 ko - Publié le 30 juin 2011

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Déplier Bureau syndical du 22 avril 2011

11.15 Attribution marché camions 2011

Document PDF - 275.6 ko - Publié le 24 mai 2011

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11.16 Attribution marché gasoil

Document PDF - 252.8 ko - Publié le 24 mai 2011

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11.17 Attribution Mapa vêtements de travail

Document PDF - 244 ko - Publié le 24 mai 2011

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11.18 Attribution Mapa enquêtes conteneurisation

Document PDF - 183.7 ko - Publié le 24 mai 2011

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11.19 Travaux déchèteries demande de subventions

Document PDF - 137.4 ko - Publié le 24 mai 2011

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11.20 Attribution marché travaux site activités Bourgoin-Jallieu

Document PDF - 247.3 ko - Publié le 24 mai 2011

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Déplier Comité syndical du 16 mars 2011

11.05 Modifications contributions 2011

Document PDF - 195.3 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.06 Adoption compte administratif et compte de gestion 2010

Document PDF - 166.4 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.07 Affectation des résultats

Document PDF - 151.4 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.08 Vote du budget primitif 2011

Document PDF - 141.9 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.09 Subvention à l’association du personnel

Document PDF - 139.7 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.10 Convocation avec la CAPI

Document PDF - 164.3 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.11 Avenant à la convention avec Eco-Folio

Document PDF - 182.7 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.12 Transformation des postes

Document PDF - 152.6 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.13 Participation protection sociale maladie

Document PDF - 161.9 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.14 Indemnité horaire pour travail normal de nuit

Document PDF - 145.7 ko - Publié le 7 avril 2011

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Déplier Bureau syndical du 2 mars 2011

11.01 Attribution MAPA achat et maintenance matériel informatique

Document PDF - 143.7 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.02 Avenant n°3 au marché de transport et traitement des DMS

Document PDF - 174.4 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.03 Avenant n°1 au marché de tri

Document PDF - 181 ko - Publié le 7 avril 2011

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11.04 Avenant n°1 au marché de bennes encombrants

Document PDF - 172.8 ko - Publié le 7 avril 2011

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Les comptes rendus 2010

Déplier Comité syndical du 15 décembre 2010

10.36 Débat d’orientations budgétaires pour 2011

Document PDF - 197.5 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.37 Contributions 2011

Document PDF - 741.2 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.38 Décision Budgetaire Modification n°1 BP 2010

Document PDF - 82 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.39 Adoption Anticipée de Crédits d’investissement pour 2011

Document PDF - 98.7 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.40 Créations et Transformations de Postes

Document PDF - 103.8 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.41 Avenant au contrat Eco-Emballages

Document PDF - 85.9 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.42 Lancement Marché Acquisition

Document PDF - 75.6 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.43 Lancement Marché pour la Fourniture de Gasoil

Document PDF - 61.4 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.44 Prolongation Convention avec le SICTOM de Morestel

Document PDF - 91.9 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.45 Prolongation Convention avec le SIVOM de Pont de Chéruy

Document PDF - 96.7 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.46 Prolongation Convention avec la ville de Bourgoin-Jallieu

Document PDF - 78.8 ko - Publié le 1er juillet 2011

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Déplier Bureau syndical du 30 novembre 2010

10.31 Attribution Marché adapté de maîtrise d’oeuvre pour la déchèterie de Bourgoin-Jallieu

Document PDF - 90.9 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.32 Attribution Marché adapté pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire

Document PDF - 88.2 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.33 Attribution Marché adapté pour l’acquisition de bennes pour les déchèteries

Document PDF - 109.8 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.34 Attribution Marché appel d’offres pour l’acquisition de bacs roulants

Document PDF - 107.7 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.35 Attribution Marché d’appel d’offres pour la location et la maintenance de bacs roulants

Document PDF - 198.7 ko - Publié le 1er juillet 2011

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Déplier Comité syndical du 6 octobre 2010

10.26 Indemnités de conseils aux comptables du trésor

Document PDF - 81.7 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.27 Attribution MAPA maîtrise d’oeuvre déchèterie la Balme les Grottes

Document PDF - 80.8 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.28 Convention avec l’Agence de l’eau et le SYSTEPUR

Document PDF - 146.4 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.29 Modifications dispositions compte épargne temps

Document PDF - 187.6 ko - Publié le 1er juillet 2011

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10.30 Prise en charge partielle des frais de déplacement

Document PDF - 164.3 ko - Publié le 1er juillet 2011

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Déplier Comité syndical du 30 juin 2010

10.19 MAPA bennes déchèteries

Document PDF - 69.6 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.20 Attributions marché camions 2010

Document PDF - 63.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.21 MAPA étude d’optimisation

Document PDF - 45 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.22 Lancement marché bacs roulants

Document PDF - 44.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.23 Décharge au régisseur suite à vol

Document PDF - 43.6 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.24 Convention avec la CCVH

Document PDF - 44 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.25 Modifications des statuts du SITOM Nord Isère

Document PDF - 48.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Bureau syndical du 16 juin 2010

10.18 Attribution MAPA maîtrise d’œuvre déchèterie L’Isle d’Abeau

Document PDF - 42.4 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Bureau syndical du 5 mai 2010

10.16 Projet déchèterie La Balme les Grottes

Document PDF - 41.4 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.17 Etude de faisabilité – Traitement des déchets verts

Document PDF - 41.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Comité syndical du 10 mars 2010

10.01 Adoption du compte administratif et compte de gestion 2010

Document PDF - 46.4 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.02 Affectation des résultats 2009

Document PDF - 45.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.03 Vote du budget primitif 2010

Document PDF - 46.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.04 Subvention à l’association du personnel

Document PDF - 43.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.05 Création poste de gardien de déchèteries

Document PDF - 42.6 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.06 Création postes nouvelle tournée

Document PDF - 43.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.07 Transformations de postes

Document PDF - 45.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.08 Avenant au contrat Eco Emballages

Document PDF - 42.8 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.09 Avenant au marché de traitement des DMS des déchèteries

Document PDF - 44.9 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.10 Marché traitement et valorisation du bois issu des déchèteries

Document PDF - 43.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.11 Convention avec les collectivités pour le nettoyage de printemps

Document PDF - 51 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.12 Convention avec la CAPI communication collecte sélective

Document PDF - 51.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.13 Convention avec la CCEL communication collecte sélective

Document PDF - 51 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.14 Convention avec la commune de L’Isle d’Abeau

Document PDF - 42.8 ko - Publié le 27 septembre 2010

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10.15 Commission territoriale CAPI

Document PDF - 42.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Les comptes rendus 2009

Déplier Comité syndical du 16 décembre 2009

09.50 Débat d’orientations budgétaires pour 2010

Document PDF - 77.9 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.51 Tarifs 2010

Document PDF - 133.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.52 Décision budgétaire modificative n° 2 (2009)

Document PDF - 44.9 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.53 Adoption anticipée de crédits d’investissement pour 2010

Document PDF - 46.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.54 Marché d’acquisition camions 2010

Document PDF - 44.8 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.55 Mise à jour de l’inventaire des biens

Document PDF - 63.6 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.56 Attribution marché d’assurance

Document PDF - 61.5 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.57 Attribution marché maîtrise d’œuvre site de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 52.4 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.58 Modifications des statuts du SITOM Nord Isère

Document PDF - 50.8 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.59 Désignation d’un représentant supplémentaire au SITOM Nord Isère

Document PDF - 49.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.60 Complément délibération régime indemnitaire

Document PDF - 48.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.61 Transformation de poste

Document PDF - 49.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.62 Avenant à la convention avec la commune de Jons

Document PDF - 45 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.63 Dossier déchèterie de Ruy Montceau

Document PDF - 45.5 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.64 Dossier déchèterie St Victor de Cessieu

Document PDF - 45.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.65 Prolongation convention ville de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 45.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.66 Prolongation convention SIVOM Pont de Chéruy

Document PDF - 45.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.67 Prolongation convention SICTOM de Morestel

Document PDF - 46 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Bureau syndical du 2 décembre 2009

09.48 Travaux déchèterie St Laurent de Mure demande de subvention à l’ADEME

Document PDF - 39.4 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.49 Emprunts camions BOM 2009

Document PDF - 42.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Bureau syndical du 16 novembre 2009

09.46 Marché mise à disposition enlèvement et/ou traitement de bennes et caissons pour les déchets encombrants des déchèteries

Document PDF - 62 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.47 Marché pour le tri et le conditionnement des journaux/magazines issus de la collecte sélective et des cartons issus des déchèteries

Document PDF - 72.6 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Comité syndical du 30 septembre 2009

09.38 Décision budgétaire modificative n° 1

Document PDF - 47.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.39 Attribution MAPA réalisation site internet

Document PDF - 44.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.40 Remboursement de frais Monsieur Achard Anthony

Document PDF - 44.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.41 Mise à disposition terrain SITOM Nord Isère

Document PDF - 44.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.42 Mise à disposition terrain ville de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 43.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.43 MAPA Maîtrise d’œuvre déchèterie de Bourgoin Jallieu

Document PDF - 44.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.44 MAPA Maîtrise d’œuvre déchèterie de L’Isle d’Abeau

Document PDF - 43.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.45 MAPA formation continue des gardiens

Document PDF - 44.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Bureau syndical du 16 septembre 2009

09.35 MAPA Géolocalisation

Document PDF - 41 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.36 MAPA bennes déchèteries

Document PDF - 41.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.37 Marché travaux déchèterie St Laurent de Mure

Document PDF - 39.5 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Bureau syndical du 22 juillet 2009

09.30 Avenant contrat Eco Emballages

Document PDF - 40.9 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.31 Emprunt acquisition camion déchèteries

Document PDF - 45.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.32 Bilan déchèterie de la Picardière

Document PDF - 40.2 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.33 Convention avec le SICTOM de la Bièvre

Document PDF - 42.4 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.34 Contrat d’apprentissage

Document PDF - 40.5 ko - Publié le 27 septembre 2010

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Déplier Comité syndical du 24 juin 2009

09.18 Emprunt terrain site Bourgoin Jallieu

Document PDF - 45.1 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.19 Admission en non valeur

Document PDF - 66.4 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.20 Complément tarifs 2009

Document PDF - 63.7 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.21 Durées d’amortissement

Document PDF - 63.3 ko - Publié le 27 septembre 2010

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09.22 Création poste rédacteur

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09.23 Création de 2 postes d’ambassadeurs du tri

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09.24 Création poste chauffeur déchèteries

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09.25 Contrat d’objectifs avec le CG38

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09.26 Modification des statuts du SITOM Nord Isère

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09.27 Marché bennes encombrants

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09.28 Marché traitement matériaux collecte sélective

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09.29 Marché d’assurances

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Déplier Bureau syndical du 2 juin 2009

09.17 Marché fourniture Gasoil

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Déplier Bureau syndical du 21 avril 2009

09.14 Marché acquisition camions 2009

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09.15 Convention avec la CCEL travaux déchèterie de St Laurent de Mure

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09.16 Conteneurs enterrées convention avec St Pierre de Chandieu

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Déplier Bureau syndical du 18 mars 2009

09.13 Marché acquisition camions 2009

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Déplier Comité syndical du 4 mars 2009

09.01 Adoption du compte administratif et compte de gestion 2009

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09.02 Affectation des résultats 2008

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09.03 Vote du budget primitif 2009

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09.04 Adhésion de la CAPI au SMND

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09.05 Subvention à l’association du personnel

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09.06 Mise en place du compte épargne temps

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09.07 Transformations de postes

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09.08 Poste ingénieur contractuel

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09.09 Avenant n° 1 au marché DMS

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09.10 Lancement marché fourniture de Gasoil

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09.11 Mission d’assistance à la passation des marchés d’assurances

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09.12 Convention avec le SICTOM de la Bièvre

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