Années
Les délibérations résultent de décisions prises en comité ou en bureau à la suite de débats et de discussions sur les questions à l’ordre du jour.
2024
24.15 MANDAT CDG38 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DU SMND
24.16 AUGMENTATION PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DU SMND
24.17 PRIME DE DEPART A LA RETRAITE ET MEDAILLES DU TRAVAIL
24.19A CONVENTION DE DISPONIBILITE ENTRE LE SDIS ET LE SMND (ANNULE ET REMPLACE LA 24.19)
24.20 MARCHE D’ACQUISITION DE VEHICULES PL ET EQUIPEMENTS ADAPTES POUR LA COLLECTE DES OM
24.45 Attribution du marché de traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries
24.46 Attribution du marché traitement des gravats en provenance des déchèteries
24.47 Attribution marché achat de bennes neuves pour les déchèteries
24.49 Attribution marché services d’assurances pour les véhicules à moteur et risques annexes
24.50 Admission en non-valeur et créances éteintes exercice 2024
24.52 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR
24.53 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE -ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
24.54 RIFSEEP – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 24.18 EN DATE DU 24 AVRIL 2024
24.55 TEMPS DE TRAVAIL – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 22.04 EN DATE DU 12 JANVIER 2022
24.56 TELETRAVAIL – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 23.38 EN DATE DU 12 JUILLET 2023
24.57 REGLEMENT INTERIEUR – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 24.23 EN DATE DU 15 MAI 2024
24.58 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRANSPORT, TRI ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIAUX ISSUS
24.60 ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION DE GESTION D’UN LOCAL REEMPLOI EN DECHETERIE – N° 2
24.61 AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LE CONTRAT DE REPRISE DE LA FILIERE ACIER POUR 2024-2029
24.62 FIXATION PRIX DE VENTE ABRI BOIS
24.63 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE ET RAPPORT SOCIAL UNIQUE
2023
2022
2021
- N°21-06 CONTRAT SEMIDAO
- N°21-07 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L_ORGANISME OCAD3E (relative aux DEEE)
- N°21-08 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L_ORGANISME 0CAD3E (relative aux lampes usagées)
- N°21-09 Création d_un emploi permanent de Directeur Territorial
- N°21-10 Adhésion au dispositif de recueil des signalements, des actes de violence, de discrimination et de harcèlement moral et sexuel…
- N°21-11 Délibération de principe autorisant le recrutement d_agents contractuels remplaçants Article 3.1 de la loi du 26 janvier 1984
- N°21.25 AVENANT N° 2 PROLONGATION DUREE MARCHE Marché de prestations de location Entretien des vêtements professionnels
- N°21.26_AVENANTS_PROLONGATION_DE_DUREE_DU_MARCHE_POUR_LES_3_LOTS_Marche_de_fourniture_de_vetements_de_travail_et_d_equipements_de_p
- N°21.27 Attribution du marché de l_étude de la refonte du service de collecte du SMND
- N°21.28 Attribution du marché d_acquisition de composteurs bois individuels
- N°21.29 Attribution du marché d_acquisition de véhicules poids lourds et équipements adaptés pour la collecte des déchets ménagers
- N°21.30 SUPPRESSION DE POSTES Mise à jour des effectifs
- N°21.31 Recrutement renfort temporaire d_activité et renfort saisonnier
- N°21.32 Fourniture, installation et maintenance d_un système de gestion informatisée du temps de travail
- N°21.33 LIGNE DE TRESORERIE
- N°21.34 RAPPORT ANNUEL 2020
- N° 21-41 DECISION MODIFICATIVE n° 02 DE L_EXERCICE 2021
- N° 21-42 TRANSFERT DES PERSONNELS DU SMND AFFECTES A L_EXERCICE DE LA COMPETENCE EN MATIERE DE TRAITEMENT DES DECHETS
- N° 21-43 AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS DE TRANSFERT DES MARCHES PUBLICS DES CONTRATS ET DE L EMPRUNT SUITE AU RETRAIT DES CCVD ET CCBD DU SMND
- N° 21-44 CONTRAT CADRE DE PRESTATIONS SOCIALES 2022 TICKET RESTAURANT AVEC LE CDG38
- N° 21.40 MODIFICATION DES ARTICLES 1 ET 6 DES STATUTS DU SITOM NORD ISERE
- N° 21.45 ATTRIBUTION MARCHE ASSURANCES
- N° 21.46 ATTRIBUTION MARCHE – DDS
- N° 21.47 CHANGEMENT DE DENOMINATION MARCHE PRESTATION DE SERVICES CONCERNANT LA COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES OM ET RECYCLABLES SECS – AVEN
- N° 21.48 CHANGEMENT DE DENOMINATION MARCHE ENTRETIEN DES LOCAUX BOURGOIN JALLIEU – ATALIAN PROPRETE
- N° 21.49 MISE A JOUR DES EFFECTIFS Création – suppression de poste(s)
2020
- annexe délib. 20.05 contrib EPCI
- BUDGET PRIMITIF 2020
- COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- N° 20.02 Approbation du Compte Administratif 2019
- N° 20.06 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020
- N°20.03 Approbation du Compte de Gestion 2019
- N°20.04 Affectation des résultats Exercice 2019
- N°20.05 CONTRIBUTIONS EPCI AU 1er JANVIER 2020
- signat. BP2020
- signat. CA 2019
- N°20.08 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU BUREAU PENDANT LA CRISE SANITAIRE COVID 19
- N°20.09 LIGNE DE TRESORERIE
- N°20.10 ATTRIBUTION MARCHE DECHETS VERTS
- N°20.11 ATTRIBUTION MARCHE NETTOYAGE DES COLONNES D_APPORT VOLONTAIRE
- N°20.12 AVENANT N°01 AU MARCHE D_ACHAT DE COLONNES D_APPORT VOLONTAIRE POUR LES RECYCLABLES ET ORDURES MENAGERES
- N° 20-13 ATTRIBUTION MARCHE Déchets verts – Lot n° 2
- N°20-15 ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE DE COLONNES D_APPORT VOLONTAIRE POUR LES DECHETS RECYCLABLES ET LES ORDURES MENAGERES
- N°20.14 ATTRIBUTION MARCHE PRESTATION DE SERVICES CONCERNANT LA COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES ORDURES MENAGERES ET DES RECYCLABLES SECS
- FEUILLE DE PROCLAMATION
- N° 20.26 ELECTION DU PRESIDENT
- N° 20.27 DETERMINATION NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
- N° 20.28 ELECTION DU BUREAU
- N° 20.29 DELEGATIONS AU PRESIDENT DU SMND
- N° 20.30 DELEGATIONS AU BUREAU DU SMND
- N° 20.31 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
- N° 20.32 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO
- N° 20.33 DESIGNATION REPRESENTANTS SITOM NI
- N° 20.34 DESIGNATION REPRESENTANTS SEMIDAO
2019
- N°19.01.AVENANT N° 01 AU MARCHE TRAITEMENT DES BOIS PROVENANT DES DECHETERIES -LOT 1-TITULAIRE ABDS
- N°19.02.EVOLUTION DISPOSITIF TICKET RESTAURANT
- N°19.03.CONVENTION PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AVEC PARTICIPATION EMPLOYEUR
- N°19.04.CREATION POSTE D_INGENIEUR RESPONSABLE EXPLOITATION SITE DE HEYRIEUX
- N° 19.17 AVENANT N° 02 AU MARCHE DE FOURNITURE DE GASOIL POUR LES VEHICULES DU SMND Lot 1 site de Bourgoin-Jallieu
- N° 19.18 AVENANT N° 01 AU MARCHE DE FOURNITURE DE GASOIL POUR LES VEHICULES DU SMND Lot 2 site d_Heyrieux
- N° 19.19 AVENANT N° 01 AU MARCHE D_ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES DECHETERIES Lots 1 et 2
- N° 19.20 AVENANT N° 02 AU MARCHE D_ENTRETIEN DES LOCAUX DU SMND Lot 1 site d_Heyrieux
- N° 19.21 CONVENTION AVEC l_ORGANISME ECO-DDS.pdf
- Compte administratif 2018
- IV ANNEXES ARRETE ET SIGNATURES
- N° 19.23 Approbation du Compte Administratif 2018
- N° 19.24 Approbation du Compte de Gestion 2018
- N° 19.25 Affectation des résultats Exercice 2018
- N° 19.26 DECISION MODIFICATIVE n°l
- N°19.27 FACTURATION JOURNEE DE L_ENVIRONNEMENT 2019
- N°19.28 MODIFICATION ARTICLE 1 STATUTS SITOM NI
- N°19.40 CONVENTION AVEC L_ORGANISME ECO-MOBILIER
- N°19.41 MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES DECHETERIES
- N°19.42 ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE DE PNEUS
- N°19.43 ATTRIBUTION MARCHE MISE A DISPOSITION ENLEVEMENT ET OU TRAITEMENT DE BENNES ET CAISSONS POUR LES DECHETS ENCOMBRANTS DE DECHETERIES
- N°19.44 ATTRIBUTION FOURNITURE GASOIL
- N°19.45 REMBOURSEMENT FRAIS DE MISSIONS
- N°19.46 CONVENTION AVEC LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES – CARED
- N° 19.48 COMPTE EPARGNE TEMPS REFONTE
- N° 19.49 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE POSTES
- N°19.50. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS TRANSFORMATION DE POSTES
- N°19.51 CONVENTION D_ADHESION AU CONTRAT GROUPE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL (prévoyance)
- N°19.52 MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
2018
- 18.02 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018
- 18.03 TARIFS DES SERVICES AUX PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS A PARTIR DU 1er FEVRIER 2018
- 18.04 CONTRIBUTIONS AU 1ER JANVIER 2018
- 18.05 PROGRAMME POINT D_APPORT VOLONTAIRE 2018
- 18.06 RAPPORT D_OBSERVATIONS DEFINITIVES DELACRC
- 18.07 Extension de la convention avec le SDIS de l_lsère
- N° 18.25 ADHESION A LA MISSION PREALABLE EXPERIMENTALE OBLIGATOIRE
- N° 18.26 CREATION D_UN EMPLOI D_ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE
- N° 18.27 AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX « REAMENAGEMENT DES LOCAUX DU SMND »
- N° 18.28 ATTRIBUTION MARCHE «Equipements adaptés à la collecte des déchets ménagers»
- N° 18.29 ATTRIBUTION MARCHE Fourniture de pneus
- N° 18.30 ATTRIBUTION MARCHE «Bennes AMPLIROLL pour déchèteries»
- N° 18.31 RAPPORT ANNUEL 2017
- N° 18.34 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CHSCT PLACE AUPRES DU SMND ET DECISION DE RECUEIL
- N° 18.35 ADMISSION EN NON-VALEUR
- N° 18.36 REDEVANCES SPECIALES
- N° 18.37 TARIFICATION COMPOSTAGE SUR LA COMMUNE DE PANOSSAS
- N° 18.38 DEMANDE DE SUBVENTION GRDF POUR BOM A GAZ
- N° 18.39 REGLEMENT DES DECHETERIES (mise en place contrôle d_accès) ET TARIFICATION
- N° 18.40 ADHESION AU DISPOSITIF «PACK ECO-EVENEMENT » DU DEPARTEMENT DE L_ISERE
- N° 18.41 FACTURATION JOURNEE DE L_ENVIRONNEMENT 2018
- N° 18.47 SUBVENTION ADEME
- N°18.48 ATTRIBUTION MARCHE ETUDE DE FAISABILITE DE REALISATION D_UNE DECHETERIE
- N°18.49 AVENANT MARCHE PNEUS
- N°18.50 CONVENTION ARCHIVES
- N°18.51 DEBAT D_ORIENTATION BUDGETAIRE
- N°18.52 DECISION MODIFICATIVE N° 2
- N°18.53 EVOLUTION METHODE DES AMORTISSEMENTS
- N°18.54 CREATION(S) et SUPPRESSION(S)
2017
- 17.03 Elections de deux vice-présidents
- 17.04 Débat d_orientations budgétaires
- 17.05 Désignation des réprésentants au SITOM
- 17.06 Contributions au 1er janvier 2017
- 17.07 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
- 17.08 Convention avec la LYSED collecte de Tignieu-Jameyzieu
- 17.09 Convention avec la LYSED accès déchèterie de Saint Romain de Jalionas
- 17.10 Signature d_une convention avec la commune de Bourgoin-Jallieu
- 17-11. Avantages en nature
- 17-12.Désignation d_un réprésentant au SITOM
- 17-13. Adoption du budget primitif 2017
- 17-14. Tarifs des services aux particuliers et professionnels 2017
- 17-15.Implantation des points d_apport volontaire modèle de convention et programme 2017
- 17-16. Indemnité de fonctions des élus
- 17-17. Conventions CDG38 pour missions ACFI et prévention risques professionnels
- 17.18 CONVENTION ECO-FOLIO
- 17.19 MARCHE D_ASSISTANCE A MAITRISE D_OUVRAGE POUR LA PASSATION DE MARCHES D_ASSURANCES
- 17.20 MARCHE D_ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
- 17.21 MARCHE D_ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
- 17.22 AVENANT AU MARCHE DE FOURNITURE DE COLONNES ENTERREES
- 17.23 AVENANT AU MARCHE DE VETEMENTS DE TRAVAIL
- 17-38 CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES
- 17-39 ETUDE TERRITORIALE ADEME.
- 17-40 MISE EN NON VALEUR 2017
- 17-41 DECISION MODIFICATIVE N° 2
- 17-42 REDEVANCES SPECIALES 2017
- 17-43 REFONTE DES POSTES BUDGETAIRES RH
- 17-44 ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURES DE TITRES RESTAURANT MIS EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L_ISERE
- 17-45 FACTURATION JOURNEE DE L_ENVIRONNEMENT 2017
2016
- 16.09 Election d_un nouveau vice-président
- 16.10 Approbation du compte administratif
- 16.11 Approbation du compte de gestion
- 16.12 Affectation des résultats
- 16.13 Décision modificative
- 16.14 Contractualisation d_une ligne de trésorerie
- 16.15 Mise en place des provisions
- 16.16 Redevances spéciales sur le territoire de la CCIC
- 16.33 Modification des durées d_amortissement budgétaire
- 16.34 Admission en non valeur
- 16.35 Décision modificative
- 16.36 Autorisation anticipée d_ouverture des crédits d_investissement avant vote du bp
- 16.37 Assujettissement partiel du budget smnd à la tva
- 16.38 Mandat de négociation du smnd au cdg pour les titres restaurants
- 16.39 Désignation des représentants au sitom
2015
- 15.25 Adoption compte administratif
- 15.26 Adoption compte de gestion 2014
- 15.27 Affectation des résultats 2014
- 15.28 Décision budgétaire modificative n° 1 budget 2015
- 15.29 Redevances spéciales secteur CCIC
- 15.30 Contributions 2015 Journée d el_environnement.nette
- 15.31 Complément contribution 2015
- 15.32 Création poste responsable de gestion budgétaire et financière
- 15.33 Désignation délégués au SITOM Nord Isère
- 15.45 attribution marché colones apport volontaire
- 15.46 attribution marché de transport tri et traitement des DMS
- 15.47 attribution marché déchets encombrants des déchèteries
- 15.48 fourniture et pose de garde-corps, de panneaux de signalétique pour les déchèteries
- 15.49 régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés
- 15.50 Décision budgétaire modificative n°2 – BP 2015
- 15.51 Adoption anticipée de crédits d_investissements pour 2016
- 15.52 Complément contributions 2015
- 15.53 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
- 15.54 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin-Jailleu
- 15.55 Modification périmètre SMND rattachement de Tignieu-Jameyzieu
- Compte-rendu comité syndical 25 novembre 2015
2014
- 14.04 Contributions 2014 ajustements
- 14.05 Adoption du compte administratif 2013
- 14.06 Adoption du compte de gestion 2013
- 14.07 Affectation des résultats
- 14.08 Adoption du budget primitif 2014
- 14.09 Prolongation contrat ligne de trésorerie
- 14.10 Modification des durées d_amortissement
- 14.11 Transformations de postes 14.12 Poste saisonnier lavage PAV
- 14.13 Adoption redevance spéciales secteur CCIC
- 14.14 Création d_un point de collecte enterré sur la commune de Satolas et Bonce
- 14.15 Dématerialisation des actes administratifs
- 14.16 Convention avec l_organisme Eco-DDS
- 14.21 Election du président
- 14.22 Détermination du nombre de Vice-présidents
- 14.23 Election du bureau
- 14.24 Délégations au président
- 14.25 Délégations au bureau
- 14.26 Désignation des délégués au SITOM Nord Isère
- 14.27 Désignation des membres de la CAO
- 14.28 Indemnités de fonction des élus
- 14.29 Décision budgétaire modificative n° 1 pour 2014
- 14.30 Contributions journée de l_environnement.nette
- 14.31 Contributions conteneurs enterrés OM
- 14.50 debat d_orientations budgetaires pour 2015
- 14.51 rejet du vote des contributions aux collectivités 2015
- 14.52 décision budgetaire modificative n°3 pour 2014
- 14.53 adoption anticipée de crédits d_investissement pour 2015
- 14.54 indemnités de conceil au percepteur
- 14.55 désignation des représentants au comité technique
- 14.56 désignation des représentants au CHSCT
- 14.57 transformation de poste
- 14.58 attribution marché DMS
- 14.59 prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel
- 14.60 prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy
- 14.61 prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu