Années
Les délibérations résultent de décisions prises en comité ou en bureau à la suite de débats et de discussions sur les questions à l’ordre du jour.
2023
2022
2021
- N°21-06 CONTRAT SEMIDAO
- N°21-07 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L_ORGANISME OCAD3E (relative aux DEEE)
- N°21-08 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L_ORGANISME 0CAD3E (relative aux lampes usagées)
- N°21-09 Création d_un emploi permanent de Directeur Territorial
- N°21-10 Adhésion au dispositif de recueil des signalements, des actes de violence, de discrimination et de harcèlement moral et sexuel…
- N°21-11 Délibération de principe autorisant le recrutement d_agents contractuels remplaçants Article 3.1 de la loi du 26 janvier 1984
- N°21.25 AVENANT N° 2 PROLONGATION DUREE MARCHE Marché de prestations de location Entretien des vêtements professionnels
- N°21.26_AVENANTS_PROLONGATION_DE_DUREE_DU_MARCHE_POUR_LES_3_LOTS_Marche_de_fourniture_de_vetements_de_travail_et_d_equipements_de_p
- N°21.27 Attribution du marché de l_étude de la refonte du service de collecte du SMND
- N°21.28 Attribution du marché d_acquisition de composteurs bois individuels
- N°21.29 Attribution du marché d_acquisition de véhicules poids lourds et équipements adaptés pour la collecte des déchets ménagers
- N°21.30 SUPPRESSION DE POSTES Mise à jour des effectifs
- N°21.31 Recrutement renfort temporaire d_activité et renfort saisonnier
- N°21.32 Fourniture, installation et maintenance d_un système de gestion informatisée du temps de travail
- N°21.33 LIGNE DE TRESORERIE
- N°21.34 RAPPORT ANNUEL 2020
- N° 21-41 DECISION MODIFICATIVE n° 02 DE L_EXERCICE 2021
- N° 21-42 TRANSFERT DES PERSONNELS DU SMND AFFECTES A L_EXERCICE DE LA COMPETENCE EN MATIERE DE TRAITEMENT DES DECHETS
- N° 21-43 AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS DE TRANSFERT DES MARCHES PUBLICS DES CONTRATS ET DE L EMPRUNT SUITE AU RETRAIT DES CCVD ET CCBD DU SMND
- N° 21-44 CONTRAT CADRE DE PRESTATIONS SOCIALES 2022 TICKET RESTAURANT AVEC LE CDG38
- N° 21.40 MODIFICATION DES ARTICLES 1 ET 6 DES STATUTS DU SITOM NORD ISERE
- N° 21.45 ATTRIBUTION MARCHE ASSURANCES
- N° 21.46 ATTRIBUTION MARCHE – DDS
- N° 21.47 CHANGEMENT DE DENOMINATION MARCHE PRESTATION DE SERVICES CONCERNANT LA COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES OM ET RECYCLABLES SECS – AVEN
- N° 21.48 CHANGEMENT DE DENOMINATION MARCHE ENTRETIEN DES LOCAUX BOURGOIN JALLIEU – ATALIAN PROPRETE
- N° 21.49 MISE A JOUR DES EFFECTIFS Création – suppression de poste(s)
2020
- annexe délib. 20.05 contrib EPCI
- BUDGET PRIMITIF 2020
- COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- N° 20.02 Approbation du Compte Administratif 2019
- N° 20.06 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020
- N°20.03 Approbation du Compte de Gestion 2019
- N°20.04 Affectation des résultats Exercice 2019
- N°20.05 CONTRIBUTIONS EPCI AU 1er JANVIER 2020
- signat. BP2020
- signat. CA 2019
- N°20.08 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU BUREAU PENDANT LA CRISE SANITAIRE COVID 19
- N°20.09 LIGNE DE TRESORERIE
- N°20.10 ATTRIBUTION MARCHE DECHETS VERTS
- N°20.11 ATTRIBUTION MARCHE NETTOYAGE DES COLONNES D_APPORT VOLONTAIRE
- N°20.12 AVENANT N°01 AU MARCHE D_ACHAT DE COLONNES D_APPORT VOLONTAIRE POUR LES RECYCLABLES ET ORDURES MENAGERES
- N° 20-13 ATTRIBUTION MARCHE Déchets verts – Lot n° 2
- N°20-15 ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE DE COLONNES D_APPORT VOLONTAIRE POUR LES DECHETS RECYCLABLES ET LES ORDURES MENAGERES
- N°20.14 ATTRIBUTION MARCHE PRESTATION DE SERVICES CONCERNANT LA COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES ORDURES MENAGERES ET DES RECYCLABLES SECS
- FEUILLE DE PROCLAMATION
- N° 20.26 ELECTION DU PRESIDENT
- N° 20.27 DETERMINATION NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
- N° 20.28 ELECTION DU BUREAU
- N° 20.29 DELEGATIONS AU PRESIDENT DU SMND
- N° 20.30 DELEGATIONS AU BUREAU DU SMND
- N° 20.31 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
- N° 20.32 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO
- N° 20.33 DESIGNATION REPRESENTANTS SITOM NI
- N° 20.34 DESIGNATION REPRESENTANTS SEMIDAO
2019
- N°19.01.AVENANT N° 01 AU MARCHE TRAITEMENT DES BOIS PROVENANT DES DECHETERIES -LOT 1-TITULAIRE ABDS
- N°19.02.EVOLUTION DISPOSITIF TICKET RESTAURANT
- N°19.03.CONVENTION PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AVEC PARTICIPATION EMPLOYEUR
- N°19.04.CREATION POSTE D_INGENIEUR RESPONSABLE EXPLOITATION SITE DE HEYRIEUX
- N° 19.17 AVENANT N° 02 AU MARCHE DE FOURNITURE DE GASOIL POUR LES VEHICULES DU SMND Lot 1 site de Bourgoin-Jallieu
- N° 19.18 AVENANT N° 01 AU MARCHE DE FOURNITURE DE GASOIL POUR LES VEHICULES DU SMND Lot 2 site d_Heyrieux
- N° 19.19 AVENANT N° 01 AU MARCHE D_ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES DECHETERIES Lots 1 et 2
- N° 19.20 AVENANT N° 02 AU MARCHE D_ENTRETIEN DES LOCAUX DU SMND Lot 1 site d_Heyrieux
- N° 19.21 CONVENTION AVEC l_ORGANISME ECO-DDS.pdf
- Compte administratif 2018
- IV ANNEXES ARRETE ET SIGNATURES
- N° 19.23 Approbation du Compte Administratif 2018
- N° 19.24 Approbation du Compte de Gestion 2018
- N° 19.25 Affectation des résultats Exercice 2018
- N° 19.26 DECISION MODIFICATIVE n°l
- N°19.27 FACTURATION JOURNEE DE L_ENVIRONNEMENT 2019
- N°19.28 MODIFICATION ARTICLE 1 STATUTS SITOM NI
- N°19.40 CONVENTION AVEC L_ORGANISME ECO-MOBILIER
- N°19.41 MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES DECHETERIES
- N°19.42 ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE DE PNEUS
- N°19.43 ATTRIBUTION MARCHE MISE A DISPOSITION ENLEVEMENT ET OU TRAITEMENT DE BENNES ET CAISSONS POUR LES DECHETS ENCOMBRANTS DE DECHETERIES
- N°19.44 ATTRIBUTION FOURNITURE GASOIL
- N°19.45 REMBOURSEMENT FRAIS DE MISSIONS
- N°19.46 CONVENTION AVEC LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES – CARED
- N° 19.48 COMPTE EPARGNE TEMPS REFONTE
- N° 19.49 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE POSTES
- N°19.50. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS TRANSFORMATION DE POSTES
- N°19.51 CONVENTION D_ADHESION AU CONTRAT GROUPE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL (prévoyance)
- N°19.52 MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
2018
- 18.02 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018
- 18.03 TARIFS DES SERVICES AUX PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS A PARTIR DU 1er FEVRIER 2018
- 18.04 CONTRIBUTIONS AU 1ER JANVIER 2018
- 18.05 PROGRAMME POINT D_APPORT VOLONTAIRE 2018
- 18.06 RAPPORT D_OBSERVATIONS DEFINITIVES DELACRC
- 18.07 Extension de la convention avec le SDIS de l_lsère
- N° 18.25 ADHESION A LA MISSION PREALABLE EXPERIMENTALE OBLIGATOIRE
- N° 18.26 CREATION D_UN EMPLOI D_ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE
- N° 18.27 AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX « REAMENAGEMENT DES LOCAUX DU SMND »
- N° 18.28 ATTRIBUTION MARCHE «Equipements adaptés à la collecte des déchets ménagers»
- N° 18.29 ATTRIBUTION MARCHE Fourniture de pneus
- N° 18.30 ATTRIBUTION MARCHE «Bennes AMPLIROLL pour déchèteries»
- N° 18.31 RAPPORT ANNUEL 2017
- N° 18.34 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CHSCT PLACE AUPRES DU SMND ET DECISION DE RECUEIL
- N° 18.35 ADMISSION EN NON-VALEUR
- N° 18.36 REDEVANCES SPECIALES
- N° 18.37 TARIFICATION COMPOSTAGE SUR LA COMMUNE DE PANOSSAS
- N° 18.38 DEMANDE DE SUBVENTION GRDF POUR BOM A GAZ
- N° 18.39 REGLEMENT DES DECHETERIES (mise en place contrôle d_accès) ET TARIFICATION
- N° 18.40 ADHESION AU DISPOSITIF «PACK ECO-EVENEMENT » DU DEPARTEMENT DE L_ISERE
- N° 18.41 FACTURATION JOURNEE DE L_ENVIRONNEMENT 2018
- N° 18.47 SUBVENTION ADEME
- N°18.48 ATTRIBUTION MARCHE ETUDE DE FAISABILITE DE REALISATION D_UNE DECHETERIE
- N°18.49 AVENANT MARCHE PNEUS
- N°18.50 CONVENTION ARCHIVES
- N°18.51 DEBAT D_ORIENTATION BUDGETAIRE
- N°18.52 DECISION MODIFICATIVE N° 2
- N°18.53 EVOLUTION METHODE DES AMORTISSEMENTS
- N°18.54 CREATION(S) et SUPPRESSION(S)
2017
- 17.03 Elections de deux vice-présidents
- 17.04 Débat d_orientations budgétaires
- 17.05 Désignation des réprésentants au SITOM
- 17.06 Contributions au 1er janvier 2017
- 17.07 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
- 17.08 Convention avec la LYSED collecte de Tignieu-Jameyzieu
- 17.09 Convention avec la LYSED accès déchèterie de Saint Romain de Jalionas
- 17.10 Signature d_une convention avec la commune de Bourgoin-Jallieu
- 17-11. Avantages en nature
- 17-12.Désignation d_un réprésentant au SITOM
- 17-13. Adoption du budget primitif 2017
- 17-14. Tarifs des services aux particuliers et professionnels 2017
- 17-15.Implantation des points d_apport volontaire modèle de convention et programme 2017
- 17-16. Indemnité de fonctions des élus
- 17-17. Conventions CDG38 pour missions ACFI et prévention risques professionnels
- 17.18 CONVENTION ECO-FOLIO
- 17.19 MARCHE D_ASSISTANCE A MAITRISE D_OUVRAGE POUR LA PASSATION DE MARCHES D_ASSURANCES
- 17.20 MARCHE D_ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
- 17.21 MARCHE D_ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
- 17.22 AVENANT AU MARCHE DE FOURNITURE DE COLONNES ENTERREES
- 17.23 AVENANT AU MARCHE DE VETEMENTS DE TRAVAIL
- 17-38 CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES
- 17-39 ETUDE TERRITORIALE ADEME.
- 17-40 MISE EN NON VALEUR 2017
- 17-41 DECISION MODIFICATIVE N° 2
- 17-42 REDEVANCES SPECIALES 2017
- 17-43 REFONTE DES POSTES BUDGETAIRES RH
- 17-44 ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURES DE TITRES RESTAURANT MIS EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L_ISERE
- 17-45 FACTURATION JOURNEE DE L_ENVIRONNEMENT 2017
2016
- 16.09 Election d_un nouveau vice-président
- 16.10 Approbation du compte administratif
- 16.11 Approbation du compte de gestion
- 16.12 Affectation des résultats
- 16.13 Décision modificative
- 16.14 Contractualisation d_une ligne de trésorerie
- 16.15 Mise en place des provisions
- 16.16 Redevances spéciales sur le territoire de la CCIC
- 16.33 Modification des durées d_amortissement budgétaire
- 16.34 Admission en non valeur
- 16.35 Décision modificative
- 16.36 Autorisation anticipée d_ouverture des crédits d_investissement avant vote du bp
- 16.37 Assujettissement partiel du budget smnd à la tva
- 16.38 Mandat de négociation du smnd au cdg pour les titres restaurants
- 16.39 Désignation des représentants au sitom
2015
- 15.25 Adoption compte administratif
- 15.26 Adoption compte de gestion 2014
- 15.27 Affectation des résultats 2014
- 15.28 Décision budgétaire modificative n° 1 budget 2015
- 15.29 Redevances spéciales secteur CCIC
- 15.30 Contributions 2015 Journée d el_environnement.nette
- 15.31 Complément contribution 2015
- 15.32 Création poste responsable de gestion budgétaire et financière
- 15.33 Désignation délégués au SITOM Nord Isère
- 15.45 attribution marché colones apport volontaire
- 15.46 attribution marché de transport tri et traitement des DMS
- 15.47 attribution marché déchets encombrants des déchèteries
- 15.48 fourniture et pose de garde-corps, de panneaux de signalétique pour les déchèteries
- 15.49 régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés
- 15.50 Décision budgétaire modificative n°2 – BP 2015
- 15.51 Adoption anticipée de crédits d_investissements pour 2016
- 15.52 Complément contributions 2015
- 15.53 Prolongation convention avec le SICTOM de Morestel
- 15.54 Prolongation convention avec la ville de Bourgoin-Jailleu
- 15.55 Modification périmètre SMND rattachement de Tignieu-Jameyzieu
- Compte-rendu comité syndical 25 novembre 2015
2014
- 14.04 Contributions 2014 ajustements
- 14.05 Adoption du compte administratif 2013
- 14.06 Adoption du compte de gestion 2013
- 14.07 Affectation des résultats
- 14.08 Adoption du budget primitif 2014
- 14.09 Prolongation contrat ligne de trésorerie
- 14.10 Modification des durées d_amortissement
- 14.11 Transformations de postes 14.12 Poste saisonnier lavage PAV
- 14.13 Adoption redevance spéciales secteur CCIC
- 14.14 Création d_un point de collecte enterré sur la commune de Satolas et Bonce
- 14.15 Dématerialisation des actes administratifs
- 14.16 Convention avec l_organisme Eco-DDS
- 14.21 Election du président
- 14.22 Détermination du nombre de Vice-présidents
- 14.23 Election du bureau
- 14.24 Délégations au président
- 14.25 Délégations au bureau
- 14.26 Désignation des délégués au SITOM Nord Isère
- 14.27 Désignation des membres de la CAO
- 14.28 Indemnités de fonction des élus
- 14.29 Décision budgétaire modificative n° 1 pour 2014
- 14.30 Contributions journée de l_environnement.nette
- 14.31 Contributions conteneurs enterrés OM
- 14.50 debat d_orientations budgetaires pour 2015
- 14.51 rejet du vote des contributions aux collectivités 2015
- 14.52 décision budgetaire modificative n°3 pour 2014
- 14.53 adoption anticipée de crédits d_investissement pour 2015
- 14.54 indemnités de conceil au percepteur
- 14.55 désignation des représentants au comité technique
- 14.56 désignation des représentants au CHSCT
- 14.57 transformation de poste
- 14.58 attribution marché DMS
- 14.59 prolongation conventions avec le SICTOM de Morestel
- 14.60 prolongation convention avec le SIVOM de Pont de Cheruy
- 14.61 prolongation convention avec la ville de Bourgoin Jallieu